Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
À jour des différentes interventions législatives et de la codification des textes de 1991 et 2006, tenant compte de l'européanisation de la matière, ce Précis présente d'abord les dispositions générales applicables au droit de l'exécution, pers[...]
Ouvrage
Paris : Armand Colin 2005Le droit de la famille est un domaine du droit privé dont l'évolution du droit privé dont l'évolution s'est accélérée ces dernières années. Les mouvements de fond qui transforment la société s'y manifestent: développement de l'union libre, augme[...]
Ouvrage
Alain COURET, Auteur ; Hervé LE NABASQUE, Auteur ; Marie-Laure COQUELET, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2012
Ouvrage
Les lois fiscales se suivent et ne se ressemblent pas. Sauf en ce qu'elles obèrent de plus en plus les opérations des entreprises. Il est donc plus important aujourd'hui que jamais de disposer d'un ouvrage à jour des plus récents développeme[...]
Ouvrage
Compte tenu de la conjoncture économique et de la politique européenne, la fiscalité est devenue le fer de lance de la lutte contre les déficits. L'entreprise et ses partenaires ne sont pas les moindres des contribuables sollicités pour[...]
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Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce précis d[...]
Ouvrage
Ce manuel présente le droit général de l'Union européenne, c'est-à-dire les traits communs à toutes les branches de ce droit. C'est la "grammaire commune" de la matière et c'est donc fondamental pour tous ceux qui ont à connaître du droit de l'U[...]
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L'internationalisation des économies nationales ne cesse de s'accroître depuis les dernières décennies. Elle n'a cependant pas encore rattrapé le niveau qui fut le sien au XIXe siècle. Le XIXe siècle, en effet, demeure l'âge d'or d'un libéralism[...]
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LOUSSOUARN, Yvon, Auteur ; BOUREL, Pierre, Auteur ; DE VAREILLE-SOMMIERE, Pascal, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2013Comme celles qui l'ont précédée, la dixième édition a pour premier objectif l'actualisation de la présentation des règles du droit international privé positif dans ses différentes composantes (conflit de lois, conflit de juridictions, nationalit[...]
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LABORDE,Jean-Pierre, Auteur ; SANA-CHAILLE de NERE, Sandrine, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2014Ce Mémento présente le droit international privé selon la conception traditionnelle française qui englobe, dans cette branche du droit, la nationalité, la condition des étrangers, les conflits de lois et les conflits de juridictions. Ces quatre [...]
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Le droit international privé gagne chaque jour en importance avec la circulation accélérée des personnes, des biens et des services. Le présent ouvrage entend faciliter l'accès à la matière en exposant de façon simple et synthétique ses fondemen[...]
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Droit savant mais aussi droit vivant, le droit international privé est en perpétuelle évolution. Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, il se renouvelle aujourd'hui en profon[...]
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Après l'exposé du règlement des relations privées internationales par la méthode du conflits des lois, l'auteur examine les règles propres aux conflits de juridictions, puis il détermine des sujets du droit international.
Ouvrage
Les élèves, collègues et amis de Paul Lagarde sont heureux de lui offrir ces Mélanges, qui présentent un panorama complet du droit international privé contemporain. Courant sur plus de quatre décennies, la carrière universitaire de Paul Lagarde [...]
Ouvrage
L'ouvrage aborde tour à tour : les sources du droit international, le statut international de l'Etat, le domaine public international, une théorie générale des organisations internationales et les modes de règlement des différends internationa[...]
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