Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (71)
Ouvrage
Dans le contexte économique actuel élevant le libre-échange au rang de religion, le droit de l'OMC et le droit communautaire européen apparaissent clairement comme parole d'évangile. La mondialisation, à laquelle contribue largement l'OMC, trouv[...]Ouvrage
Philippe AUVERGNON, Sous la direction de ; Chrysal KENOUKON, Sous la direction de | Paris : L'Harmattan | Colloques et rencontres | 2018Le dialogue social est en vogue en Afrique. quand est-il en pratique? Sans surévaluer la place du droit, spécialement ici du travail, il est permis de s'interroger sur l'effectivité, mais aussi sur la pertinence et donc l'efficacité des dispos[...]Ouvrage
ce dictionnaire spécial au droit des affaires OHADA propose une définition claire et précise, avec tous les compléments nécessaires, des principaux termes utilisés tous les jours se rapportant à l'OHADA. Pour chaque mot retenu, la présentation[...]NouveautéOuvrage
L'Afrique est le terrain de prédilection du pluralisme juridique qui favorise la juxtaposition de l'ordre juridique moderne et l'ordre juridique traditionnel. L'articulation du droit international pénal avec les ordres juridiques africains e[...]Ouvrage
Le véritable dirigeant n est pas nécessairement celui qui trône au sommet de la pyramide sociétale. Le dirigeant connu, dont il est question dans ce premier tome, est simplement un manager officiellement consacré et, par voie de corollaire, hiss[...]Ouvrage
Le véritable dirigeant de la société commerciale, c est-à-dire celui qui détient le pouvoir et l exerce directement ou indirectement dans la société commerciale, serait le dirigeant le dirigeant effectif ou ""en veilleuse"". Il décide et fait pr[...]Ouvrage
Dans une démarche analytique et prospective, cet ouvrage trace les sillons du nouveau droit des activités économiques et du commerce électronique dont l'OHADA offre le cadre général, avec l'acte uniforme consacré au droit commercial issu de la r[...]Ouvrage
Ce livre est une présentation, suivant la pratique notariale, du droit des affaires dans l'espace OHADA. Il contient, entre autres, une partie consacrée au cadre juridique et aux principes généraux de ce droit, aux acteurs de la vie des affaires[...]Ouvrage
Cet ouvrage étudie en profondeur l'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage et présente le bilan de son application en seize ans, de 1998 à 2014. Il propose un actualité juridique récente sur : les conditions de forme et de fond de la con[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose un très large éventail de connaissances indispensables à la maîtrise du droit du travail en tant que discipline omniprésente dans la vie de chaque salarié quel que soit le secteur d'activité. Y sont étudiées notamment les lég[...]Ouvrage
Ce manuel expose l état de la législation et de la réglementation, de la doctrine et de la jurisprudence en matière du travail en RDC. Le regard porte sur les rapports individuels (la conclusion, l exécution, la cessation du contrat de travail, [...]Ouvrage
Ce livre classifie les nouveaux choix des politiques et clarifie les pistes de réussite. Il convainc sur la nécessité d'une règlementation adaptée aux enjeux et sur l'implication de tous les partenaires au plan intérieur et extérieur.Ouvrage
Analyse : le mode de prévention et de traitement amiable des difficultés des entreprises, les moyens de sauvegarde et de redressement du débiteur, les mécanismes de la liquidation judiciaire et le sort des dirigeants et des salariés.Ouvrage
L'auteur résiste à la tendance traditionnelle qui consiste à voir dans le Droit de l'import-export une discipline pratique, à la limite réservée à des professionnels. Pour ce faire, il s'attache à restaurer la base théorique de la matière en met[...]Ouvrage
Cet ouvrage se veut une contribution à la réflexion sur les organisations d'intégration en Afrique, notamment Ouest Africaines telles que la CEDEAO, l’UEMOA et l'OHADA. il met en exergue le régime juridique des actes (Droit originaire et droit[...]Ouvrage
L'intérêt de l'ouvrage est d'exprimer autant que faire se peut le choix cornélien par ailleurs indispensable qu'ont eu à faire les Etats de l'Afrique subsaharienne entre l'effectivité obligatoire du droit international de la sûreté maritime de 2[...]Ouvrage
Ce livre est le résultat de trois années de recherche de 2012 à 2014 dans les pays membres de l'OHADA. Il conçoit pour la première fois un droit des investissements adapté à leur environnement, et présente pour chacun des pays : la procédure d[...]Ouvrage
L'ouvrage expose les règles du licenciement des travailleurs ordinaires et protégés au Congo, pour motif personnel et pour cause économique. Il recèle de nombreuses et importantes références jurisprudentielles récentes sur des cas variés du lic[...]Ouvrage
Le droit des marchés financiers est une matière que l'on situe au confluent de plusieurs autres disciplines de droit privé. Ce livre est une analyse approfondie des marchés financiers des pays membres de l'OHADA. Il propose des pistes adéquates [...]Ouvrage
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du droit des marchés publics non seulement au Mali, mais aussi du cadre harmonisé des marchés publics au sein de l'espace UEMOA et des procédures des marchés des bailleurs de fonds. Il offre mi[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit communautaire de la CEMAC en scrutant régulièrement le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du droit maritime comparé ou interna[...]Ouvrage
Régie par le droit fluvial international de la fin du XIXè et du début du XXè siècle - marqué par son universalisme -, la navigation intérieure en Afrique centrale, notamment sur le bassin du fleuve Congo et sur ses affluents, tend aujourd'hui v[...]Ouvrage
Le système de protection des créanciers dans les procédures collectives a considérablement évolué. Le mécanisme de traitement des difficultés de l'entreprise ne se focalise plus sur le désintéressement des créanciers ; les législations invit[...]Ouvrage
Cet ouvrage est un apport essentiel à la compréhension des mécanismes régissant les sociétés coopératives, leurs unions, fédérations, confédérations et réseaux constitués sur le territoire de l'un des Etats-parties au Traité relatif à l'harmon[...]Ouvrage
Face à l'échec des regroupements politiques des années 1960 et dès les premiers signes d'essoufflement de l'Etat providence dans les années 1970, certains Etats anglophones et francophones d'Afrique se sont orientés sur la coopération économiq[...]
select * from aut_link where (aut_link_from='3' and aut_link_from_num='31') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'