Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Article : Article de périodique
BAHOKEN, Valéri Lesmont, Auteur |La réaction du juge judiciaire OHADA n'est pas la même selon que le litige, dont il est saisi, est interne à l'ordre juridique communautaire ou alors présente des points de contact avec l'étranger. Lorsque le litige comprend un élément d'ext[...]Ouvrage
Les Actes du Colloque de Cotonou réunissent donc des contributions intellectuelles d'envergure sur l'essentiel des préoccupations de l'heure. Ainsi, d'un côté, il s'agit de la présentation des exposés sur les problématiques actuelles de la coh[...]Actes de colloque
Ouvrage
L'intégration juridique apparaît telle une prometteuse locomotive de l'intégration économique. La confiance que le droit OHADA devrait susciter chez les opérateurs économiques, en procédant progressivement à la sécurisation juridique et judiciai[...]Document électronique
Ouvrage
IBRIGA, Luc M., Auteur ; COULIBALY, Saïb Abou, Auteur ; SANOU, Dramane, Auteur | Ouagadougou : Université de Ouagadougou | 2008Ouvrage
Ce livre classifie les nouveaux choix des politiques et clarifie les pistes de réussite. Il convainc sur la nécessité d'une règlementation adaptée aux enjeux et sur l'implication de tous les partenaires au plan intérieur et extérieur.Ouvrage
C'est autour de la question de savoir : quels sont les rapports entre le droit international et le droit communautaire dans les ordres juridiques CEMAC et CEDEAO, que nous avons bâti un raisonnement à double détente. D'une part, il s'agit des ra[...]Ouvrage
Face à l'échec des regroupements politiques des années 1960 et dès les premiers signes d'essoufflement de l'Etat providence dans les années 1970, certains Etats anglophones et francophones d'Afrique se sont orientés sur la coopération économiq[...]Ouvrage
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Il s'articule autour d'une démarche ternaire : Théorie générale des Organisations internationales (1ère partie, Droit communautaire africain co[...]Ouvrage
David HIEZ, Sous la direction de ; MENETREY, Séverine, Sous la direction de | Paris : L'Harmattan | 2016En interrogeant l'effectivité du droit économique dans l'espace OHADA, cet ouvrage mène une réflexion sur la place du droit dans l'espace OHADA au-delà de l'analyse positiviste des textes en vigueur. Il s'agit de donner corps au droit, parti[...]Mémoire
Traite du processus d'intégration dans l'UEMOA et la CEMAC, analyse le niveau d'intégration des deux communautés. La comparaison des deux systèmes d'intégration montre que les mobiles qui animaient les précurseurs sont identiques hormis quelqu[...]Ouvrage
NouveautéDocument électronique
Janet PRITCHARD, Auteur ; Feja LESNIEWSKA, Auteur ; Tom LOMAX, Auteur ; Saskia OZINGA, Auteur ; Cynthia MOREL, Auteur | FERN | 2013Actes de colloque
Passe en revue les thèmes suivants : introduction aux problèmes actuels causés par l'harmonisation, description des institutions et des procédures de l'OHADA, description des Actes Uniformes de l'OHADA, les problèmes concernant l'OHADA; CEDEAO :[...]Ouvrage
Quelles sont les origines de l'intégration économique en Afrique centrale ? Quelles sont ses difficultés, ses contraintes et ses réalisations ? Vers quelle direction s'oriente-t-elle ? Quelles perspectives offre-t-elle à l'heure de la finalisati[...]Ouvrage
L'auteur analyse ici l'option pour l'intégration économique et présente ses indéniables avantages, les instruments qui permettent de réaliser cette intégration, ainsi que les contraintes liées à celle-ci et les techniques utilisées pour la réa[...]Ouvrage
SARR, Amadou Yaya, Auteur | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires | 2008La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques. Le présent ouvr[...]Ouvrage
L'ouvrage analyse les questions relatives à : la supranationalité politique découlant des prérogatives reconnues au Conseil des Ministres de l'OHADA; la supranationalité judiciaire tenant aux prérogatives dévolue à la CCJA et la supranationalité[...]Ouvrage
Article : Article de périodique
GOMEZ, Jean-René, Auteur |Ouvrage
La première partie étudie le cadre institutionnel de la régionalisation des échanges commerciaux dans la CEDEAO, le COMESA et le CEEAC en analysant le contexte de la régionalisation et ses organes. La seconde met l'accent sur la mise en oeuvre d[...]Ouvrage
Ouvrage
Actes de colloque
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