Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Aurélie SPIEGEL-SIMET, Auteur ; Audrey PALLUCCI, Auteur | Paris : Le Moniteur | Méthodes, ISSN 1255-1406 | 2018Composé de 72 fiches pratiques suivant l'ordre chronologique de la vie du bail commercial, de sa conclusion à sa résiliation, Modèles de baux commerciaux propose un exemple commenté de bail commercial assorti de l'ensemble des documents pouvan[...]Ouvrage
Article : Article de périodique
Article : Article de périodique
Document électronique
Article : Article de périodique
Bruno Marcelin KEM CHEKEM, Auteur |Le bail à usage professionnel vise à permettre au preneur d'exercer une activité économique dans le local loué. La prospérité de cette activité dépend beaucoup de sa stabilité, elle-même tributaire de la pérennité de la relation contractuelle l[...]Article : Article de périodique
Ouvrage
MONEGER, Joël (sous la direction de), Directeur de publication, rédacteur en chef ; ALEXANDRE-CASELLI, Claudine, Auteur ; Fabien KENDERIAN, Auteur ; KENFACK, Hugues et al, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires | 2010Traite de : l'activité de l'entreprise dans l'immeuble loué, le coût pour l'entreprise de la relation locative, la cessation de l'activité de l'entreprise et le bail commercial et enfin, le point de vue de la pratique.Ouvrage
Ralph H. FOLSOM, Sous la direction de ; Alain A. LEVASSEUR, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | Précis | 1995La réglementation des échanges commerciaux entre les nations ou entre les " blocs économiques " est de plus en plus à l'ordre du jour. On peut parler d'un mouvement accentué d'uniformisation de la pratique du droit des affaires sous l'influence [...]Article : Article de périodique
Mbendang Job EBONGUE, Auteur |Ouvrage
Cet ouvrage tiré d'un travail doctoral, se construit sur quatre questions fondamentales mettant en exergue les pratiques marketing dans le secteur informel : qu'est-ce que le secteur informel? Comment étudier le marketing dans le secteur infor[...]Ouvrage
Le droit commercial vient de connaître des bouleversements sans précédents : loi sur l'initiative économique et loi de sécurité financière du 1er août 2003, réformes de la SARL et des valeurs immobilières, projet de réforme du droit des procédur[...]Ouvrage
Le rôle prépondérant du crédit , le développement de la monnaie scriptural, la matérialisation de la richesse dans les valeurs mobilières, caractérisent l'évolution économlique du monde moderne. En fait, ils étaient les conditions de cette évolu[...]Article : Article de périodique
William EDIKO, Auteur |Ouvrage
Cyril NOBLOT, Auteur ; Françoise LABARTHE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2002Certaines lois ambitionnant de protéger une partie à un contrat ont pour particularité méthodologique de prendre en compte la qualité du contractant. Ce critère est-il toujours employé de façon rationnelle en législation ? Lorsque le législate[...]Ouvrage
Traite de l'inutilité d'une réglementation spécifique de l'accès au commerce électronique d'une part et de l'indispensable prise en compte de la spécificité de l'exercice du commerce électronique, d'autre part.Ouvrage
Comment rédiger un acte juridique et que se passe-t-il lorsque celui-ci est mal rédigé ? Voici de manière simplifiée les deux questions originales auxquelles l'auteur essaye de répondre dans cet ouvrage. En prenant l'exemple du bail commercial, [...]Ouvrage
La première partie étudie le cadre institutionnel de la régionalisation des échanges commerciaux dans la CEDEAO, le COMESA et le CEEAC en analysant le contexte de la régionalisation et ses organes. La seconde met l'accent sur la mise en oeuvre d[...]Ouvrage
Cet ouvrage constitue les actes du XXIXe Colloque de la Société Française pour le Droit international qui s'est tenu dans le cadre de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement, Université de Nice - Sophia Antipolis les 1, 2 et 3 juin 1995.Ouvrage
VOGEL, Louis, Sous la direction de ; DELPECH, Xavier, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VOGEL, Louis, Sous la direction de ; DELPECH, Xavier, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VOGEL, Louis, Sous la direction de ; DELPECH, Xavier, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VOGEL, Louis, Sous la direction de ; DELPECH, Xavier, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VOGEL, Louis, Sous la direction de ; DELPECH, Xavier, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
À partir de l’analyse de quatre régimes de responsabilité civile caractéristiques du droit des affaires, cette étude met en évidence l’existence d’un droit commun de la responsabilité civile propre au droit des affaires. L’analyse approfondie de[...]Ouvrage
Le régime de la responsabilité des vendeurs et fabricants a connu des évolutions émanant tant de la jurisprudence que des pouvoirs publics, avec notamment la responsabilité du fait des produits défectueux (loi du 11 mai 1998, modifiée par les [...]Ouvrage
Contributions portant notamment sur les responsabilités des dirigeants de sociétés et sur celles des intermédiaires financiers, sur la question de l'insolvabilité et sur l'approche pénale des relations commerciales. ©Electre 2016Document électronique
Ouvrage
L'économie béninoise se développe dans une environnement où cohabitent le secteur formel et le secteur informel. Vu le montant des taxes qui échappent aux services des impôts et à la douane dans le commerce illicite des produits pétroliers qui s[...]Ouvrage
Le Mémento Sociétés commerciales 2015 est un condensé exhaustif et pratique de toutes les opérations juridiques qui jalonnent la vie d'une société tout en mettant en perspective les questions fiscales et sociales : Chaque étape est analysée : [...]Ouvrage
Conçu pour les praticiens, qu'ils soient ou non juristes, le Mémento Sociétés commerciales répond à toutes vos questions sur la société à responsabilité limitée, la société par actions simplifiée, la société anonyme, mais aussi toutes les autr[...]Ouvrage
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux adondant. Il a paru, dès lors, opportun de consacrer une étude d'ensemble au sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, de r[...]Ouvrage
Cet ouvrage constitue un recueil de bonnes pratiques dans un domaine de la fonction Achats en plein développement, tant dans le secteur industriel que dans le secteur tertiaire : la sous-traitance. Il cherche à sensibiliser le lecteur sur les di[...]Ouvrage
Abdoulaye MBOTAINGAR, Auteur ; Joel MONEGER, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 2007L'ouvrage qui fait le pari d'une réponse affirmative à la question posée, analyse et met en perspective les relations entre le statut de baux commerciaux tel qu'il résulte de la loi et des règlements interprétés par la jurisprudence, et la con[...]Ouvrage
Ouvrage
L'examen de la pratique de la vente des fonds de commerce permet parfois de remarquer une interprétation des textes contraire à l'esprit du législateur. Il arrive ainsi que des ventes de fonds artisanaux soient qualifiées de ventes de fonds de c[...]Ouvrage
La 5e édition du Traité des baux commerciaux s’imposait compte tenu des modifications importantes apportées au statut notamment par les lois du 4 août 2008 et du 22 mars 2012, de la création de nouveaux indices de référence et des apports incess[...]Ouvrage
A l'origine, droit d'un groupe social homogène, le droit commercial assure aux commerçants un statut particulier, garanti par un juge spécial, le juge commercial. Une autre branche du droit des affaires, beaucoup plus récente, le droit économiqu[...]Ouvrage
A l'origine, droit d'un groupe social homogène, le droit commercial assure aux commerçants un statut particulier, garanti par un juge spécial, le juge commercial. Une autre branche du droit des affaires, beaucoup plus récente, le droit économiqu[...]Ouvrage
Philippe DELEBECQUE, Auteur ; GERMAIN, Michel, Auteur ; RIPERT, G., Auteur ; ROBLOT, R., Auteur | Paris : LGDJ, E.J.A. | 2004Depuis la précédente édition, des changements importants continuent d'affecter les institutions commerciales. Le paysage bancaire se transforme sous le poids d'une législation nationale très éclectique (loi de sécurité financière, loi sur l'in[...]Ouvrage
VOGEL, Louis, Auteur ; RIPERT, G., Auteur ; ROBLOT, R., Auteur ; GERMAIN, Michel, Sous la direction de | Paris : LGDJ, E.J.A. | 2001Pourquoi, contrairement à de nombreux pays, la France a-t-elle un droit commercial, distinct du droit civil ? L'histoire, les sources et les techniques propres ont conduit à cette autonomie, qui trouve aujourd'hui une nouvelle justification. Le [...]Ouvrage
GERMAIN, Michel, Auteur ; Véronique MAGNIER, Auteur | Paris : LGDJ, Lextenso éditions | TRAITE DE DROIT CIVIL | 2009Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit commercial. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent à un rythme[...]Ouvrage
Philippe DELEBECQUE, Auteur ; GERMAIN, Michel, Auteur ; RIPERT, G., Auteur ; ROBLOT, R., Auteur | Paris : LGDJ, E.J.A. | 2000Depuis la précédente édition, des changements importants continuent d'affecter les institutions commerciales. La loi du 2 juilet 1996 de modernisation des activités financières bouleverse en profondeur le droit des bourses et des marchés financi[...]Ouvrage
Patrick SERLOOTEN, Auteur ; RIPERT, Georges, Auteur ; ROBLOT, René, Auteur | Paris : LGDJ, E.J.A. | 1997Le traité de droit fiscal des affaires s'inscrit dans la tradition des ouvrages didactiques. Il traite des question concernant la situation fiscale d'une entreprise ou d'une opération d'affaires. A ce titre, il se veut pratique en permettant, au[...]
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