Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Le Manuel, à jour au 1er novembre 2014, propose une couverture complète du droit des biens : Les distinctions entre les biens ; Les droits sur les biens (en ce compris les servitudes de manière approfondie) ; Les garanties portant sur des biens.[...]Ouvrage
GUILLAUMOND, Robert, Auteur ; JIANPING, Lu, Auteur ; BIN, Li, Auteur | Bruxelles : Ed. Larcier | 2013La Chine a engagé, depuis trente ans, la modernisation de son droit. Désormais ce droit existe et il est un droit hors normes. Consacré au droit des affaires, ce livre est conçu pour offrir aux lecteurs non seulement l accès à la connaissanc[...]Ouvrage
L’ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu’il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l’acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l’entreprise (fonds de [...]Ouvrage
Cet ouvrage présente le droit commercial et des affaires d'une manière synthétique et complète. Il s'attache à donner une vision claire et pratique du droit positif sans négliger pour autant les questions fondamentales ou controversées. Cette [...]Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions[...]Ouvrage
Depuis le début du XXe siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. C'est pourquoi aujourd'hu[...]Ouvrage
Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le p[...]Ouvrage
On trouvera ainsi dans l'ouvrage d'Arnaud Raclet la plupart des grands débats que fait naître la construction européenne : place laissée à la souveraineté de chaque Etat membre ; principes de libre circulation des personnes, des services, des ma[...]Ouvrage
la collection tout le droit propose des ouvrages pratiques et complets pour toutes les matières du DEUG de droit.De présentation claire et efficace,elle couvre l'ensemble du programme dans des disciplines concernées.Chaque ouvrage découpe la mat[...]Ouvrage
La concurrence est souvent chargée de tous les maux. Elle serait à l'origine des délocalisations des entreprises. Ce serait encore elle qui provoquerait la fin du service public à la française. Ces idées rendent douteux d'éventuels bienfaits de [...]Document électronique
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Les instruments de paiement et de crédit : . La lettre de change et le billet à ordre . La cession de créances professionnelles (le bordereau Dailly) . Le chèque . La carte de paiement . Le virement et ses dérivés Les opérations de[...]Ouvrage
MALAURIE-VIGNAL, Marie, Auteur ; Dominique HEINTZ, Auteur | Paris : Dalloz, Sirey | Sirey université | 2006'ouvrage s'intéresse à toutes les relations de distribution, qu'elles soient inscrites dans un rapport bilatéral, fournisseur ou distributeur ou dans un rapport plus complexe - le distributeur étant intégré dans un réseau. Les contrats de d[...]Ouvrage
Ce manuel synthétique et pédagogique présente les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté. Couvrant le programme habituellement enseigné en Licence et Master des facultés de droit, il constitue pour les [...]Ouvrage
VOGEL, Louis, Auteur ; Joseph VOGEL, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Connaissance du droit | 1994Ce livre permet de découvrir les règles essentielles du droit européens des affaires- principe de libre circulation et de la libre concurrence-qui s’infiltre dans tous les rouages de la vie juridique et que nul ne peut se permettre d'ignorer auj[...]Ouvrage
CORRUBLE, Philippe, Sous la direction de ; AUBERT, Fabrice, Auteur ; AVEL, Jean-Baptiste, Auteur ; CHARBIT, Nicolas, Auteur ; et al., Auteur | Paris : Dunod | 1998Les auteurs présentent tout d'abord les institutions européennes, définissent leurs attributions et leurs champs de compétence. Ils montrent ensuite l'importance du principe de primauté du droit européen qui conditionne toute stratégie d'externa[...]Ouvrage
Le droit européen des affaires a pour objet de mettre en oeuvre juridiquement le principe d'une économie de marché ouverte où la concurrence est libre ; ce principe a été conservé en substance par le traité de Lisbonne, en ouvrant le marché euro[...]Ouvrage
GRIMALDI, Cyril, Auteur ; MERESSE, Serge, Auteur ; ZAKHAROVA-RENAUD, Olga, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Carré droit | 2011Venue d'ailleurs, la franchise exerce aujourd'hui un fort attrait dans le secteur de la distribution. Et, pourtant, le droit de la franchise reste encore largement un droit de spécialistes. Il emprunte à différentes branches du droit, pour l'ess[...]Ouvrage
Le droit des affaires s'uniformise-t-il ? Est-ce en profondeur ou seulement superficiellement ? Quels procédés sont utilisés ? Le droit américain domine-t-il à ce point que les autres droits en sont réduits, plus ou moins volontairement, à l'imi[...]Ouvrage
WATTE, Nadine, Auteur ; BARBE, Candice, Auteur | Bruxelles : De Boeck & Larcier | Les codes thématiques Larcier | 2007Ce recueil présente le texte intégral d'un très grand nombre de sources tant internes qu'internationales et communautaires dans le domaine du droit international des affaires, ainsi que dans celui du doit international du patrimoine familial.Ouvrage
Cet ouvrage réuni les éléments essentiels à une bonne maîtrise de la mobilité géographique des dirigeants d'entreprises. Il permet d'appréhender les différents statuts des dirigeants selon le pays d'accueil, mais aussi d'apprécier leur situati[...]Document électronique
Ouvrage
Cet ouvrage comporte une présentation complète du droit public des affaires (ou droit public économique) à l'attention des étudiants de Master (MI et M2) des Facultés de droit et des IEP. Il s'adresse, plus largement, à tous ceux qui, n'étant [...]Ouvrage
Le droit public des affaires est le droit des relations entre l’administration et les opérateurs économiques. Il regroupe ce que l’on appelle communément le droit public économique (administration de l’économie et entreprises publiques) et le d[...]Document électronique
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Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; KUATE TAMEGHE, Sylvain Sorel, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | collection vadémécum | 2013Le statut de l'entreprenant a été conçu afin de stimuler la création sans complications ni tracasseries d'entreprises, faciliter le passage des opérateurs du secteur informel vers le secteur formel et, par contrecoup, réduire progressivement la [...]Ouvrage
Malgré les nombreuses interventions du législateur dans la vie des affaires, une place importante est encore laissée à l'expression des volontés et à la créativité des juristes. Le présent ouvrage rassemble les Actes du colloque tenu à Liège le [...]Ouvrage
Les droits fondamentaux, consacrés notamment dans la Convention européenne des droits de l'homme, exercent une influence croissante sur le droit des affaires. Un mouvement de fondamentalisation de cette matière s'observe donc et mérite l'attenti[...]Ouvrage
d'ONORIO, Joël-Benoît, Sous la direction de ; LA SOUJEOLE, Benoît-Dominique, Auteur ; STOFFEL-MUNCK, Philippe, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur | Paris : Pierre TEQUI éditeur | 2008Au-delà des faillites bancaires, la crise financière de l'année 2008 aura surtout révélé un grave déficit éthique. L'éthique du droit des affaires est un thème à la mode, non pas seulement parce qu'elle nous vient de la Business ethics américain[...]Ouvrage
Par cet ouvrage, les uns et les autres ont voulu, en rendant hommage à Paul DIDIER, réfléchir après lui sur les perspectives actuelles du droit privé français.Ouvrage
L'EURL est spécialement destinée à celui qui veut créer sa " petite " entreprise. Cette structure lui offre de nombreux avantages : limitation des risques en capital, statut fiscal et social plus avantageux que l'entreprise individuelle, etc. [...]Ouvrage
40 fiches pour réviser le droit des affaires : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 30 questions de cours, 67 QCM, 15 cas pratiques - des re[...]Ouvrage
DIMEGLIO, Paola Cecchi, Auteur ; FLEERACKERS,Frank, Préfacier, etc. | Bruxelles : De Boeck & Larcier | Prévenir, négocier, résoudre | 2011Cet ouvrage propose clans le cadre d'alliances stratégiques, comme cela peut être le cas en franchise internationale, de nouvelles perspectives conceptuelles et pratiques. Un des outils juridiques de croissance internationale utilisé dans de nom[...]Ouvrage
Les fusions, scissions, dissolutions-confusions, apports partiels d'actifs constituent des opérations fréquentes et stratégiques dans une période caractérisée par l'adaptation des structures à la réalité économique. L'ouvrage de Martial Chadefau[...]Ouvrage
DAOUD,Emmanuel, Auteur ; DINH, Bérénice, Auteur ; FERRARI, Julie, Auteur ; GAMBETTE, Catherine, Auteur | Paris : Wolters Kluwer | Axe Droit | 2011Depuis quelques années déjà, le risque pénal pèse de façon plus prégnante sur l'entreprise, ses dirigeants, et même ses collaborateurs. Une évolution qui suit les contours d'un Code pénal et d'un Code de procédure pénale en constant mouvement, m[...]Ouvrage
Ouvrage
L'ouvrage développe les thèmes suivants : créer une entreprise seul ou en société, trouver un toit à l'entreprise, financer l'entreprise, constituer une équipe, commercialiser les produits, s'insérer dans un réseau, développer l'entreprise, cess[...]Ouvrage
L'ouvrage présente les PME-PMI et nous explique leurs spécificités, leurs avantages, leurs inconvénients..., la création d'une PME-PMI : règles de fonctionnement, obligations, protection des droits...; l'appréciation de la fiabilité d'une PME-PM[...]Ouvrage
MESTRE, Jacques, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur ; VIDAL, Dominique, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 1995Prenant la suite de l'ouvrage dirigé par Dominique Vidal, paru sous le même titre aux Editions Sirey en 1992, ce livre brosse un tableau significatif des sources jurisprudentielles du droit des affaires contemporain. Rédigé par une équipe[...]Ouvrage
Conçu comme un guide pratique, cet ouvrage regroupe l'ensemble des connaissances indispensables pour comprendre le droit affaires et bien préparer les séances de travaux dirigés. Dans une première partie sont exposées sous forme de dictionna[...]Ouvrage
L'histoire du Droit des Affaires et des Institutions commerciales a pris sa place dans les programmes des études juridiques. Dans cet ouvrage, l'auteur a tenu à la situer dans le contexte de l'évolution des affaires elles-mêmes, notamment des ba[...]Ouvrage
Ouvrage devenu classique dès sa première parution, il était nécessaire d offrir une nouvelle édition de l Histoire du droit des affaires du professeur Romuald SZRAMKIEWICZ, trop tôt disparu. En effet, les enjeux contemporains de la mondialisatio[...]Ouvrage
DUCOULOUX-FAVARD, Claude, Auteur ; Nicolas RONTCHEVSKY, Auteur ; Pierre BEZARD, Auteur | Paris : Joly éditions | Pratique des affaires | 1997L' existence, en France,d'un droit boursier est aujourd'hui une réalité incontestable,résultat d'une diversification du Droit des affaires depuis 1950.Ce droit s'est d'abord développé dans le domaine purement pénal par la définition d'incriminat[...]Ouvrage
L'ouvrage est divisé en quatre parties comprenant 17 chapitres. La première partie porte sur les fondements juridiques des affaires au Québec, la 2è sur l'aspect juridique des principales activités commerciales, la 3è sur les formes juridiques[...]Ouvrage
L'ouvrage traite du régime juridique international d'Internet et du commerce électronique. L'auteur analyse premièrement le phénomène de l'érosion du monopole normatif de l'Etat relatif aux rapports juridiques entre personnes privées, eu égard n[...]Périodique
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RAPP, Lucien ; TERNEYRE, Philippe, Auteur ; SYMCHOWICZ, Nil, Auteur ; GUIBAL, Michel, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2001Le Lamy droit public des affaires comprend cinq parties : l'environnement institutionnel du droit public des affaires, les aides publiques, les contrats et marchés publics, la gestion du patrimoine public et le contentieux public. Un division [...]Ouvrage
RAPP, Lucien, Auteur ; TERNEYRE, Philippe, Auteur ; SYMCHOWICZ, Nil, Auteur ; GUIBAL, Michel, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2002Le Lamy droit public des affaires comprend cinq parties : l'environnement institutionnel du droit public des affaires, les aides publiques, les contrats et marchés publics, la gestion du patrimoine public et le contentieux public. Un division [...]Ouvrage
RAPP, Lucien, Auteur ; TERNEYRE, Philippe, Auteur ; SYMCHOWICZ, Nil, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2003Ouvrage
Quelques mois après le départ à la retraite de Philippe Merle, certains de ses élèves et amis ont souhaité rendre hommage à son oeuvre ainsi qu'à son attachante personnalité en réalisant un recueil de Mélanges en son honneur. Son oeuvre est b[...]
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