Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Cet ouvrage se veut d'abord être une r"flexion sur les fins du droit, c'est aussi un instrument de compréhension du droit international privé. Il permet de saisir les ressorts profonds de la pensée de Henri BATIFFOL.Ouvrage
La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des Français devant l[...]Ouvrage
Outre la poursuite des refontes sectorielles de jurisprudence (solidarité, preuve, responsabilité civile, contrat d'entreprise, etc.) cette 101 édition se signale par l'accent mis sur la richesse doctrinale. Sur le plan de l'actualité, cette édi[...]Ouvrage
A lire dans ce code: les accidents de la circulation,les baux d'habitation, la publicité foncière suivi des différentes tables des tables.Ouvrage
Ce livre contient les règles éditées par le Conseil National des Barreaux ainsi que les déclinaisons spécifiques à Paris de règles complémentaires.Ouvrage
Cette thèse rédigée en un style limpide, malgré la grande rigueur de l'exposé et l'extrême difficulté de la matière, apporte beaucoup à la théorie générale du droit, par exemple lorsque l'auteur, analysant la distinction traditionnelle entre " [...]Ouvrage
PIETTE Gaël, Auteur ; MENJUCQ, Michel, Préfacier, etc. | Aix-En-Provence-Marseille : PUAM | Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille | 2004Cet ouvrage aborde la réalité de la correction du contrat par ses prétentions et son fondement, la réalisation de la correction du contrat à travers le cadre de correction et sa mise en oeuvre.Ouvrage
De sa naissance a sa mort la personne physique a de nombreux droits. Cet ouvrage explique la personnalité juridique de chaque individu ainsi que les aspects liés aux éléments de son existence en droit ciivilOuvrage
Les instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte, paiements électroniques) d'un usage courant évitent la manipulation d'espèces monétaires, les instruments de crédit quant à eux permettent aux entreprises de se financer par l[...]Ouvrage
Cette troisième édition procède à une importante refonte, rendue nécessaire par une actualité législative particulièrement dense. L'ouvrage traduit la fulgurante ascension du droit de la consommation au cours de ces dernières décennies et met l'[...]Ouvrage
Loïc Cadiet et Emmanuel Jeuland livrent, dans cet ouvrage, une huitième édition du manuel paru la première fois en 1992. L'ouvrage met l'accent sur les aspects procéduraux de la matière, en continuant d'envisager largement le procès civil dan[...]Ouvrage
D'une importance pratique quotidienne, le droit judiciaire privé assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droit social. A ce titre, il intéresse tous les acteur[...]Ouvrage
Ce manuel couvre l'ensemble du droit des obligations (contrat, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). Il est conçu pour tous les étudiants désireux d'acquérir, à différents niveaux de leur parcours (L[...]Document électronique
Ouvrage
David HIEZ, Auteur ; David JESTAZ, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2003Depuis un siècle, qu'il soit classique ou d'affectation, le patrimoine est mis en avant par tous les manuels. Les critiques doctrinales dont il fait l'objet sont restées purement internes, à l'opposé de toute contestation. Cette étude critique[...]Ouvrage
Catherine MALECKI, Auteur ; Jacques Ghestin, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1999Les notions classiques du droit des contrats sont souvent celles que l'on semble connaître sans toutefois les appréhender réellement pour deux raisons essentielles : elles sont ou trop simples ou trop complexes. L'exception d'inexécution n'éch[...]Ouvrage
Relier les différentes branches du droit par une approche transversale novatrice, penser le droit dans sa spécificité mais aussi dans sa portée sociale, tel était l'objectif du professeur Nicole Decoopman à qui ses collègues et amis rendent ici [...]Ouvrage
L’ouvrage présente huit notions sur lesquelles s’est construit et s’articule le droit privé français contemporain : la personne, les groupes de personnes, les droits subjectifs, le bien, la propriété, le patrimoine, le contrat et la responsabili[...]Ouvrage
Martin KIRSCH, Auteur ; RAYNAL Jean-Pierre, Auteur | Paris : Juris AfricaLe pacte commissoire, le droit de votre dans les sociétés commerciales, les pouvoirs des dirigeants sociaux à l'épreuve des principes de bonne gouvernance, les droits des actionnaires minoritaires, la mésentente entre actionnaires, le nouvel enc[...]Ouvrage
Paul LIPINSKI, Auteur ; CHAMPENOIS, Gérard, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2002Il est aujourd'hui classique de souligner que la dissolution de la separation de biens conventionnelle,meme pure et simple,s'accompagne d'une liquidation.La communauté de vie et une pratique résolument communautaire du régime tissent un réseau[...]Ouvrage
L'ouvrage de Marc Mignot [...] est, dès à présent, un ouvrage incontournable du droit des obligations solidaires et in solidum. [...] Marc Mignot réussit son pari : démontrer que toute la construction de la solidarité est fondée sur un malente[...]Ouvrage
Les méthodes de l'argumentation judiciaire et les étapes de sa construction sont expliqués dans cet ouvrage. Manuel très utile pour les juristes et tous ceux qui sont intéressés par la construction de l'argumentation judiciaire.Ouvrage
Fabrice DEFFERRAD, Auteur ; Florence BUSSY, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2000Si la suspicion ou le fait d'avoir des soupçons à l'encontre de quelqu'un ou de quelque chose revèle à l'évidence du comportement humain ordinaire,devrait-on, par effet d'attraction de l'homme vers le droit,en trouver des applications au sein [...]
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