Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Catégories
(42)
Ouvrage
Denis SALAS, Sous la direction de ; Harold EPINEUSE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2003Cet ouvrage voudrait révéler au public français les principales conceptions de l'éthique et de la déontologie des magistrats dans les grandes démocraties.Ouvrage
Ouvrage
Elisabeth CAMPAGNAC, Sous la direction de | Paris : Presses de l'école nationale des ponts et chaussées | 2009A l'heure où les partenariats public-privé (PPP) ont commencé à se développer en France, suscitant intérêt et interrogations, cet ouvrage donne un éclairage fort utile sur l'apport des pratiques d'évaluation pour une meilleure connaissance de [...]Ouvrage
Delphine COSTA, Auteur ; PICARD, Etienne, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 2000Les fictions juridiques ont fait l'objet d'abondantes recherches en droit prive, specialement en droit civil. Il est alors interessant d'examiner si le droit public et, plus precisement, le droit administratif recourt au procede de la fiction [...]Ouvrage
François BERGERE, Auteur ; Xavier BEZANçON, Auteur ; Laurent DERUY, Auteur | Paris : Ed. Le Moniteur | 2010Cinq ans après leur introduction, les partenariats public-privé sont encadrés par un régime qui a évolué pour s'adapter aux besoins des signataires de ces contrats.La troisième édition de ce guide, à jour des dernières évolutions législatives [...]Ouvrage
SABARD, Olivia, Auteur ; BOURDOISEAU, Julien, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | Thèmes et commentaires | 2014Grégoire Forest est décédé le 11 avril 2012. Il avait 32 ans. Brillant étudiant de la Faculté de droit de Tours, il avait soutenu, en 2010, une thèse intitulée « Essai sur la notion d'obligation en droit privé », dont l'exceptionnelle qualité av[...]Ouvrage
Après la publication en 1997 d'une première version française correspondant à quatre chapitres (exécution et inexécution et ses suites) élaborée par la Commission pour le droit européen du contrat présidé par le professeur Ole Lando, le présent [...]Ouvrage
Contient : titre 1 : Les normes internationales, titre 2 : Les normes internes, constitutionnelles ou infra-costitutionnelles, titre 3 : La liberté, titre 4 : L'égalité, titre 5 : La propriété, titre 6 : Les droit économiques et sociaux, titre 7[...]Ouvrage
RAPP, Lucien ; TERNEYRE, Philippe, Auteur ; SYMCHOWICZ, Nil, Auteur ; GUIBAL, Michel, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2001Le Lamy droit public des affaires comprend cinq parties : l'environnement institutionnel du droit public des affaires, les aides publiques, les contrats et marchés publics, la gestion du patrimoine public et le contentieux public. Un division [...]Ouvrage
RAPP, Lucien, Auteur ; TERNEYRE, Philippe, Auteur ; SYMCHOWICZ, Nil, Auteur ; GUIBAL, Michel, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2002Le Lamy droit public des affaires comprend cinq parties : l'environnement institutionnel du droit public des affaires, les aides publiques, les contrats et marchés publics, la gestion du patrimoine public et le contentieux public. Un division [...]Ouvrage
RAPP, Lucien, Auteur ; TERNEYRE, Philippe, Auteur ; SYMCHOWICZ, Nil, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2003Ouvrage
Quarante et un juristes- ont participé à la réalisation de ce chef d'oeuvre en hommage à Jacques Robert.En dehors des autres thèmes abordés l'auteur reste fidèle à la pure coutume universitaire.ces rendez vous sous le signe de la création de l'o[...]Article de périodique
Ouvrage
Le Professeur Joël Molinier a incarné, avec sa distinction naturelle, toute sa carrière durant, l'excellence universitaire, la droiture et la générosité humaine. Exceptionnel enseignant, il aura été apprécié tant par ses collègues que par ses ét[...]Article : Article de périodique
Zogbélemou TOGBA, Auteur |Ouvrage
Tania EINAUDI, Auteur ; Jean-Paul NEGRIN, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 2002La notion de l'obligation d'informer dans le cadre du procès administratif conduit à étudier les relations tripartites entre le juge et les parties. L'obligation pesant sur les parties d'informer le juge est connue et généralement abordée lors[...]Ouvrage
Ouvrage
L'objet de ce livre vise à présenter l'originalité des contrats de partenariat public-privé impulsés par la Commission Européenne, puis à les restituer par rapport à des expériences très avance au Royaume-Uni, mais aussi au Canada et dans plus[...]Ouvrage
Le développement de ce que l'on a appelé les "partenariats publics-privés" est en fait un phénomène général dans les pays développés, qui doit être replacé dans ce cadre pour être pleinement compris et évalué. Ce mouvement, qui correspond aux [...]Ouvrage
Hubert BONIN, Sous la direction de ; Hubert DELZANGLES, Sous la direction de | [Paris] : Editions Féret | 2016L'actualité du financement des grandes structures nationales et territoriales, le droit public économique, l'histoire économique et financière, voire la stratégie politique, convergent dans ce livre pour présenter l'évolution à court et à long[...]Ouvrage
Dans ce livre, l'auteur essaie de rassembler les meilleurs outils de conception, de mise en oeuvre, de gestion et de pilotage des projets en PPP. Pour atteindre cet objectif, il s'appuie de certains pays développés comme la France l'Angleterre[...]Ouvrage
Le livre vise à appréhender les dimensions théoriques des partenariats public-privé et les confronte à la réalité dans un contexte de pays en voie de développement. Il est destiné aux chercheurs professionnels du management public, ainsi qu'au[...]Ouvrage
select * from aut_link where (aut_link_from='2' and aut_link_from_num='7159') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'