Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Catégories
(252)
Ouvrage
Articles et conférences réunis par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers à l'occasion du jubilé universitaire et de leur auteurArticle : Article de périodique
Ouvrage
FOMBEUR, P., Auteur ; MIGNON, E., Auteur ; GUYOMAR, M., Auteur ; COLLIN, P., Auteur | Paris : Editions Dalloz | 1999Périodique
Périodique
Ouvrage
Périodique
GUYOMAR, M., Auteur ; COLLIN, P., Auteur ; MAIA, J., Auteur ; OLLEON, L., Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2001Périodique
Périodique
Texte de loi
Ouvrage
A l'occasion du bicentenaire du Code civil, engagement a été pris au plus haut niveau de l'Etat de moderniser le droit civil afin, notamment, de renforcer la sécurité juridique des entreprises et de rendre l'économie française plus performante. [...]Ouvrage
Nathalie PICOD, Auteur ; Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses | 2013[...] Observant le foisonnement des techniques permettant d'alléger la dette [...], l'auteur entreprend de caractériser la nature juridique profonde de la remise de dette, les éléments constituants permettant de la distinguer d'institutions vo[...]Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Eric SAVAUX, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2009Ouvrage
Serge GUINCHARD, Sous la direction de ; Anne RAYMOND-GREZE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2001Ouvrage
Serge GUINCHARD, Sous la direction de ; Anne RAYMOND-GREZE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2001Ouvrage
Serge GUINCHARD, Sous la direction de ; Anne RAYMOND-GREZE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2001Ouvrage
Serge GUINCHARD, Sous la direction de ; Anne RAYMOND-GREZE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2001Ouvrage
Serge GUINCHARD, Sous la direction de ; Anne RAYMOND-GREZE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2001Ouvrage
Josée PAYETTE, Auteur ; Patrice DESLAURIERS, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | Droit | 1998Ouvrage
Jean-Louis BAUDOUIN, Auteur ; Patrice DESLAURIERS, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | 1998L'ouvrage comporte quatre parties. La première, responsabilté extracontractuelle traite des conditions générales de la responsabilité du fait personnel, de la responsabilité du fait des autres, de la responsabilité du fait des biens et de quel[...]Ouvrage
Les commissaires aux comptes doivent respecter les règles et obligations déterminées par le législateur, les tribunaux et leurs instances professionnelles. S'ils les méconnaissent, ils encourent, selon la nature de la norme enfreinte et parf[...]Ouvrage
Le manquement de l'expert-comptable à ses obligations professionnelles peut selon l'origine et la gravité des faits être qualifié de faute pénale, de faute disciplinaire ou de faute civile. C'est à cette dernière, la plus courante, que nous co[...]NouveautéOuvrage
Vous trouverez dans cet ouvrage, à jour du projet de réforme du 13 mars 2017 toutes les réponses à vos questions sur : le domaine et le fondement de la responsabilité civile; le droit commun de la responsabilité civile, les conditions, la mise e[...]Ouvrage
Profondément remanié, par rapport aux deux éditions antérieures de la " Responsabilité professionnelle des notaires ", l'ouvrage, rebaptisé La responsabilité civile des notaires, est consacré aux mécanismes de cette responsabilité, à l'exclusi[...]Ouvrage
L'ouvrage est le premier à traiter de l'ensemble des responsabilités encourues par les professions du chiffre : commissaire aux comptes et expert comptable : civile, pénale, administrative (autorité des marchés financiers), disciplinaire, tant s[...]Ouvrage
C'est une Revue qui est intitulée Liaisons sociales : les thématiques. Ce N°55 de janvier 2018 traite d'une thématique portant sur la responsabilité pénale et civile de l'employeur ainsi que de la responsabilité du salarié.Ouvrage
Elsa BERRY, Sous la direction de ; David GANTSCHIG, Sous la direction de ; Laurence GATTI, Sous la direction de ; Didier VEILLON, Sous la direction de | Poitiers : Presses Universitaires Juridiques | 2018Traite des responsabilités dans les différents domaines du droit, celles-ci s'articulent autour de 7 axes : approche d'une notion polymorphe, responsabilités et droits fondamentaux, responsabilité contractuelle, responsabilité délictuelle, respo[...]Support de formation
HONTANG, Pierre, Auteur ; JOUBERT, Jean Philippe, Auteur ; OUATTARA, Cissa, Auteur ; OUEDRAOGO, Abdoulaye et al, Auteur | Ouagadougou : Ministère de la Justice | 1997Ouvrage
Montre que l'étude du sort des contrats à l'occasion d'une fusion ou d'une scission emportent par principe la continuation de l'ensemble des contrats de la société absorbée ou fusionnée figurant dans son patrimoine au jour de l'opération. Exam[...]Ouvrage
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiqu[...]Ouvrage
Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridi[...]Ouvrage
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (Paris), Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Dossiers pratiques | 2013Cette 4e édition présente le droit positif au 5 octobre 2013, tel qu'issu de la grande réforme du 23 juin 2006 mais aussi des nombreuses lois qui lui ont succédé : loi 2009-526 du 12 mai 2009 (dispositions relatives à l'indivision), loi 2011-900[...]Ouvrage
Cette 4e édition présente le droit positif au 5 octobre 2013, tel qu'issu de la grande réforme du 23 juin 2006 mais aussi des nombreuses lois qui lui ont succédé : loi 2009-526 du 12 mai 2009 (dispositions relatives à l'indivision), loi 2011-900[...]Texte de loi
Texte de loi
Ouvrage
La théorie de la fraude, qui joue un rôle crucial dans la correction de l excès de droits, a reçu sa définition au cours des années dans diverses études fondamentales consacrées par la doctrine. Mais au fur et à mesure de l apparition de nouvell[...]Ouvrage
Jacques Ghestin, Sous la direction de ; VINEY, Geneviève, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; CARVAL, Suzanne, Auteur | Paris : LGDJ | 2013Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le premier était consacré aux "conditions" et le second aux "effets" de la responsabilité. La partie préli[...]Ouvrage
VINEY, Geneviève, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; CARVAL, Suzanne, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2017Ce volume est consacrée aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il exa[...]Ouvrage
Jacques Ghestin, Auteur ; Hugo BARBIER, Auteur ; Jean-Sylvestre BERGER, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018L'ouvrage expose d'un point de vue théorique et pratique, les notions introductives essentielles à l'étude du droit civil tel qu'il est aujourd'hui. Il présente une analyse approfondie de la doctrine et du droit positif, notamment de la jurispru[...]Ouvrage
MAZEAUD, Henri, Auteur ; Léon MAZEAUD, Auteur ; François CHABAS, Auteur ; MAZEAUD, Jean, Auteur | Paris : LGDJ | Anthologie du droit | 2014Ouvrage
select * from aut_link where (aut_link_from='2' and aut_link_from_num='7164') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'