Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Les leçons de Droit civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développeme[...]Ouvrage
Par sa personnalité forte et attachante, ses nombreux écrits dans la plupart des domaines du droit privé, dont un magnifique Traité de droit civil largement empreint de sa pensée, Christian Larroumet a sans aucun doute laissé sa marque dans la d[...]Ouvrage
RIVIERE, Guy (sous la direction de), Auteur ; BACLE, Odile, Auteur ; DEBIEF,Bernard, Auteur ; DECORPS, Jean-Paul, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2014Notaire à Alençon, élu à trois reprises maire de cette ville, président de la plus petite Communauté urbaine de France, président du Conseil général de l'Orne, rapporteur général puis président de la Commission des finances du Sénat, coauteur de[...]Ouvrage
L'évolution des prérogatives du ministère public français;Le juge d'instruction,déclin ou renaissance;La cour d'assises dans la jurisprudence récente de la cour européenne des droits de l'homme;Eurojust et la protection de la personne;Les ress[...]Ouvrage
ZALEWSKI-SICARD, Vivien (sous la coordination de), Auteur ; BARABE-BOUCHARD, Véronique, Auteur ; BEN HADJ YHIA, Sonia, Auteur ; Carine BERNAULT, Auteur ; BOSSE-PLATIÈRE, Hugo, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2014Le professeur Raymond Le Guidec a donné sa dernière leçon après quarante-trois années d'enseignement à la faculté de droit de Nantes où il a accompli la quasi-totalité de sa carrière. Cette carrière est tout entière tournée vers le monde du nota[...]Ouvrage
La Professeure Françoise Dekeuwer-Défossez incarne sans aucun doute un modèle de réussite dans la carrière universitaire dont elle a su développer harmonieusement toutes les facettes. Animée par une véritable passion pour le Droit, sa bibliogr[...]Ouvrage
Le contrat unilatéral désigne en droit français un contrat par lequel « une ou plusieurs personnes sont obligées envers une ou plusieurs autres, sans que de la part de ces dernières il y ait d'engagement » (art. 1103 du C. civ.). Procéder à l'[...]Ouvrage
«Ce livre n'est pas une étude de droit positif. Les principes généraux qui dominent le droit privé positif ont été étudiés dans ces dernières années par M. Planiol et M. Capitant dans des pages qui en rendent un nouvel examen peu utile. Je me [...]Texte de loi
Texte de loi
Article de périodique
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Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, professionnels, universitaires, étudiants qui souhaitent découvrir et approfondir le nouveau droit des obligations. Il commente dans une perspective théorique et pratique, l'ensemble des textes de l'ordonnance [...]Ouvrage
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Jacques FLOUR, Auteur ; AUBERT, Jean-Luc, Auteur ; Eric SAVAUX, Auteur | Paris : Dalloz, Sirey | Université | 12 octobre 2011Le fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obli[...]Ouvrage
Jacques FLOUR, Auteur ; AUBERT, Jean-Luc, Auteur ; Eric SAVAUX, Auteur | Paris : Dalloz, Sirey | Université | 2015Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le Rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, avec ses évolutions liées à l'électroniq[...]Ouvrage
Cette étude est divisée en deux grandes parties. Le livre I est consacré à l'étude des sources des obligations examinées sous deux titres. Le titre I étant les actes juridiques légitimes et le titre II les actes juridiques illégitimes. Le livre [...]Ouvrage
BOUSQUET, François, Auteur ; Louise LANGEVIN, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | Droit | 1998Ouvrage
KHAIRALLAH G., Auteur ; REVILLARD M., Sous la direction de | Paris : Defrénois, Lextenso éditions | 2010Après de longs siècles de grande stabilité, le droit des successions internationales se prépare à de profonds bouleversements. La proposition de règlement du 14 octobre 2009 a de grandes ambitions. Elle prévoit à la fois des règles de conflit de[...]Ouvrage
À partir des nombreux ouvrages sur la rhétorique en général et sur l'argumentation, cette troisième édition présente une synthèse opérationnelle de l'argumentation à l'usage des juristes. L'auteur s'inspire des auteurs qui ont écrit sur le raiso[...]Ouvrage
L'écrit judiciaire est d'abord un écrit efficace : il doit convaincre. Et pour convaincre, il faut non seulement savoir organiser ses idées, faire preuve de sens tactique mais également séduire par la qualité de son style. Comment comprendre u[...]Ouvrage
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Le présent ouvrage a principalement pour objet l'étude des règles de fond du droit de la preuve. Elle est divisée en quatre parties. La première est consacrée aux principes généraux; la deuxième, aux moyens de la preuve, la troisième, à la rec[...]Ouvrage
Un droit n'est rien sans preuve de l'acte ou du fait dont il dérive.La matière de la preuve s'insère dans tous les domaines du droit et s'est développé de telle façon qu'est aujourd'hui reconnu un"droit à la preuve".Cette quatrième édition tient[...]Ouvrage
Après une introduction générale qui situe la position du droit québécois parmi les principaux régimes de preuve, le Titre I traite des sources, de l'objet et du fardeau de la preuve. Le Titre II étudie les moyens de preuve. Le Titre III concer[...]Ouvrage
Jocelyne TREMBLAY, Auteur ; Charles BELLEAU, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | Droit | 1998Ouvrage
MESTRE, Jacques, Sous la direction de ; RODA, Jean-Christophe, Sous la direction de | Paris : Lextenso éditions | 2011Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des multiples crises et de leur traitement, les contrats d'affaires croissent et embellissent, nourris par l'inépuisable imagination des praticiens. Leurs clauses ne cessent de gagner [...]Ouvrage
Frédéric BUY, Sous la direction de ; Marie LAMOUREUX, Sous la direction de ; MESTRE, Jacques, Sous la direction de ; RODA, Jean-Christophe, Sous la direction de | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018Cet ouvrage qui prend la forme d'un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente,en couvrant [...]Ouvrage
Avant de procéder à l'étude du droit positif de la responsabilité civile, l'ouvrage fait, en première partie partie, un tour d'ensemble de l'institution. Ensuite, il expose, en deuxième partie, les règles relatives aux sources de responsabilit[...]Actes de colloque
Mémoire
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La nouvelle édition de cet ouvrage contient la présentation détaillée de l'ensemble des dispositions intéressant une matière essentielle, la procédure civile. Tout État de droit doit garantir aux citoyens un accès effectif au juge pour obtenir l[...]Ouvrage
Aurélie BERGEAUD WETTERWARLD, Auteur ; Evelyne BONIS, Auteur ; Yannick CAPDEPON, Auteur | Paris : Editions CUJAS | 2017La procédure civile désigne l'ensemble des actes par lesquels un litige peut être porté devant une juridiction de l'ordre judiciaire statuant en matière civile, commerciale, sociale ou encore rurale. Aussi cet ouvrage a-t-il fait le c[...]Ouvrage
Cette 32e édition du Précis de procédure civile, entièrement refondue pour son centenaire, revisite les sources classiques de la procédure, tout en examinant ses évolutions récentes, issues du droit interne mais aussi européen (droit de l'Union [...]Ouvrage
Moins médiatique que la justice pénale, la justice civile n'en est pas moins esentielle à la vie sociale. Elle est la justice de la vie quotidienne (le divorce, le voisinage, le surendettement...), amis aussi celle de la vie des affaires (les co[...]Article : Article de périodique
DIOH, Adrien, Auteur |Actes de colloque
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Andrea CATALDO, Sous la direction de ; Audrey PUTZ, Sous la direction de | Limal [Belgique] : Anthémis | 2017Tantôt ignorées, tantôt mal appliquées ou contournées, les règles énoncées par le Code civil ont dû être adaptées, complétées et repensées sous l'influence de plusieurs facteurs. Un des facteurs mis en lumière par cet ouvrage est diversification[...]
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