Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Droit des personnes, droit de la famille, droit réels principaux, contrats et responsabilité contractuelle, responsabilité délictuelle, régimes matrimoniaux, successions et libéralités, droit international privé.Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2000La 11e édition des Grands arrêt de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-sixième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts ac[...]Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2015Réunit les matières suivantes : droit des personnes, droit de la famille et droit des biens. S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situées au confluent du droit de la famille et droit du [...]Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2000Réunit les matières suivantes : droit des obligations, droit des contrats spéciaux et droit des sûretés . S'y ajoutent les décisions rendues en matière civile et les commentaires ont été mis à jours, nombre d'entre eux étant partiellement ou tot[...]Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; François CHENEDE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2015Ce second volume de la 13ème édition des grands arrêts de la Jurisprudence civile rassemble la théorie générale des obligations ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite : contrats spéciaux, sûretés. Cette 13ème édition comprendre u[...]Ouvrage
VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
Ouvrage
Traite de la maîtrise de l'image à travers le contrôle de l'image en droit civil, en droit pénal, le contrôle de l'image des biens en droit privé et de l'image des biens publics. Examine ensuite l'exploitation de l'image au regard des contra[...]Actes de colloque
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BLOCH, Cyril, Sous la direction de ; Adeline CERATI-GAUTHIER, Sous la direction de ; Vincent PERRUCHOT-TRIBOULET, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2018Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Une première partie (Généralités) traite de l'internationalisation des transferts de maîtrise technique ou industrielle, avant d'envisager l'ingénierie dans sa diversité. les deux suivants sont consacrées à l'ingénierie et aux transferts de [...]Article : Article de périodique
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Dans le cadre de cette étude consacrée au processus d'annulation du contrat, l'auteur montre dans un premier temps que le recours au juge s'avère nécessaire (titre 1), par la suite, il analyse dans quel contexte procédural le recours intervien[...]Ouvrage
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