Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Mamadou BADJI, Auteur ; El Hadji Omar DIOP, Auteur | Toulouse : Université de Toulouse I - Capitole | 2018Thèmes abordés : droit international, droits de l'homme, droit international public, droit constitutionnel, éthique, droit de l'intégration, droit administratif, droit privé, sociologie du droit, science politique, vera.Ouvrage
Le système juridique. Etudes. Texte. Chroniques internationales. Comptes rendus.Ouvrage
Cet ouvrage se veut une présentation générale et renouvelée de l'argumentation juridique, ne se limitant pas au droit français et puisant volontiers au système de common law ou au droit talmudique. De nombreux arguments sont analysés et illustré[...]Ouvrage
L'auteur est l'un des rares juristes contemporains capables d'embrasser notre système juridique dans sa quasi totalité, après en avoir exploré tous les détours. Philosophe, sociologue, il réalise l'exigence scientifique la plus haute : connaître[...]Ouvrage
Ces Mélanges rassemblent cinquante élèves et amis de Louis Dubouis, décidés à exprimer à celui-ci leur reconnaissance, leur admiration et leur affection. Ils sont ordonnés autour du thème « au carrefour des droits », en pensée pour un dédicat[...]Ouvrage
Un hommage au juriste A. Decocq, en 45 contributions qui s'emploient comme il l'a fait tout au long de sa vie, à diffuser et valoriser les valeurs civilisatrices du droit.Ouvrage
Le XVIIIè congrès de l'IDEF a eu lieu en Louisiane du 03 au 09 novembre 1985. Les travaux ont été consacrés à la codification et l'évolution du droit.Ouvrage
Les conflits d'intérêts sont à la mode. Ils font même, pour certains d'entre eux, la une des journaux. C'est ainsi que ces dernières années se sont succédées les « affaires » Woerth, Pérol, du Médiator, ou de l'arbitrage du Crédit lyonnais. Dan[...]Ouvrage
Dans quelques mois, le mandat de Jean-Paul Costa en tant que Président de la Cour européenne des droits de l'homme s’achèvera. Il aura été le premier français à succéder dans ces hautes fonctions à l’illustre René Cassin, Prix Nobel de la Paix. [...]Ouvrage
Les techniques informatiques et la multiplicité des acteurs dans les contrats informatiques nécessitent l'élaboration de schémas juridiques complexes qui s'inscrivent dans la théorie générale des contrats. La formation des engagements illustre[...]Ouvrage
CHOISEL, Gordon, Auteur ; CERQUEIRA, Gustavo, Auteur ; KILGUS, Nicolas, Auteur ; BRILLAT, Manuela, Auteur ; DREYFUSS, Lionel, Sous la direction de | Paris : Ed. Mare et Martin | 2015Coutume, usages et pratiques » : sujet ancien, inachevé et d'une grande actualité ! En étudiant la formation vivante d'un droit spontané et sa part dans les différents branches, systèmes et théories juridiques, les différentes contributions ici [...]Ouvrage
Membre de l'Institut et ancien président de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, Jacques Boré a su marier une activité professionnelle intense à une importante oeuvre doctrinale. Placé au coeur de nos deux juridiction[...]Article : Article de périodique
Prosper NKOU MVONDO, Auteur |Ouvrage
Le défaut de base légale est l'une de ces notions juridiques à la fois anciennes et peu étudiées,couramment utilisées et largement méconnues.C'est surtout l'une des principales articulations de la théorie processualiste.Son étude permet de com[...]Ouvrage
Le présent ouvrage est né de la grande réforme de 1992 qui a vu la profession d'avocat absorber celle de conseil juridique, ce qui n'est pas allé pour elle sans transformations. Sept éditions ont suivi qui en ont fait un classique du genre. Un[...]Ouvrage
Marc HENRY, Auteur ; Pierre MAYER, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2001L'analyse comparée des législations et règlements d'arbitrage révèle une consécration quasi universelle de l'obligation d'indépendance de l'arbitre.Le contenu et la portée de cette obligation n'en sont pas pour autant clairement définis.Ouvrage
LICHERE, François, Auteur ; POTVIN-SOLIS, Laurence, Auteur ; RAYNOUARD, Arnaud, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | droit et justice | 2004La doctrine ne s'est guère penchée sur ce que l'on appelle parfois " Le dialogue des juges ". La Cour de justice des Communautés européennes fait tout pour que la procédure, à l'occasion du mécanisme préjudiciel, se déroute comme un dialogue con[...]Ouvrage
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Responsabilité, déontologie et discipline des juges sont au coeur des préoccupations actuelles : il n'est plus un débat sur la Justice qui ne fasse allusion à la responsabilité des magistrats, à la nécessité de réformer leur statut pour renforce[...]Ouvrage
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ASTAING, Antoine, Auteur ; LORMANT, François, Sous la direction de | Nancy : Presses Universitaires de Nancy | 2011Lorsqu'un universitaire fait valoir ses droits à la retraite, il est d'usage que ses collègues et amis lui rendent hommage. Cette tradition n'avait pas encore été appliquée à Madame le professeur Marie-Thérèse Allemand-Gay et à Monsieur le recte[...]Ouvrage
Depuis la 7e édition de cet ouvrage en 2003, une douzaine de textes nouveaux et 170 nouvelles décisions de jurisprudence significatives ont modifié, parfois sensiblement, le droit des comités d'entreprise. L'année 2005, en particulier, année d[...]Ouvrage
CHEROT, Jean-Yves, Auteur ; CIMAMONTI, Sylvie, Auteur ; TRANCHANT, Laetitia, Auteur ; TREMEAU, Jérôme, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | Penser le droit | 2013Si, de longue date, Jean-Louis Bergel a ressenti l'impérieuse nécessité pratique pour les juristes d'avoir recours à la méthodologie juridique et à la théorie du droit, c'est qu'il a eu la conscience aigüe de ce qu'impliquent les évolutions du d[...]Ouvrage
BOUBOU, Pierre, Auteur | Douala : Avenir EditionsLe présent ouvrage vise à mettre votre portée tous les conseils juridiques dont vous avez besoin, à vous aider à mieux vous familiariser avec le droit.Ouvrage
Le présent ouvrage vise à mettre votre portée tous les conseils juridiques dont vous avez besoin, à vous aider à mieux vous familiariser avec le droit.Ouvrage
RASSEMBLANT LES CONDITIONS D'amis et élèves de Pierre CATALA,auxquels s'associent beaucoup d'autres,de France et de l'étranger,ces études se veulent l'expression de leur admiration et de leur affection.Si les thèmes qu'elles abordent embrassen[...]Ouvrage
Les droits de propriété industrielle sont des monopoles protégeant les créations de l'esprit ayant une application utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, programmes d'ordinateur, dessins et modèles industriels, marques de fa[...]Ouvrage
« Droit et Surnaturel » : voici une association peu banale, voire improbable, que le présent ouvrage tente pourtant de mettre en lumière. Il s agit d étudier les rapports qu entretiennent le droit et le surnaturel et, en particulier, de voir de [...]Ouvrage
Professeur à la Faculté de droit de Paris XII, Xavier Linant de Bellefonds a été un éminent spécialiste du droit de l'informatique et des nouvelles technologies. Personnalité riche aux multiples facettes, il a été l'un des créateurs de cette dis[...]Ouvrage
Petra HAMMJE, Sous la direction de ; Laetitia JANICOT, Sous la direction de ; NADAL, Sophie, Sous la direction de | Paris : Lextenso éditions | 2013Les mutations qui affectent à l'heure actuelle les sources du droit dans tous les domaines du droit, privé comme public, interne comme international, sont à l'origine d'un projet de recherche collective et transversale consacré à L'efficacité [...]Ouvrage
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MONTESQUIEU, Charles de, Auteur ; DERATHE, Robert, Auteur ; CASABIANCA, Denis, Auteur | Paris : Classiques Garnier | 2011L'édition de L'Esprit des lois de Robert Derathé, parue en 1973, est considérable par la qualité du travail éditorial qu'elle met en œuvre et par les informations qu'elle met à la disposition des lecteurs. Elle est complétée par une mise à jour [...]Ouvrage
MONTESQUIEU, Charles de, Auteur ; DERATHE, Robert, Auteur ; CASABIANCA, Denis, Auteur | Paris : Classiques Garnier | 2011L'Esprit des lois. Tome II L'édition de L'Esprit des lois de Robert Derathé, parue en 1973, est considérable par la qualité du travail éditorial qu'elle met en œuvre et par les informations qu'elle met à la disposition des lecteurs. Elle est co[...]Ouvrage
Ce livre présente en 23 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires pour connaître et comprendre les règles qui gouvernent l'organisation judiciaire et le fonctionnement de la justice, en vue d'assurer aux justiciables la mise en œuvre [...]Ouvrage
Professeur de droit et de science politique, directeur de Cabinet du président de la République puis du président de l'Assemblée nationale, membre du Conseil constitutionnel, président d'Université, président de PRES, Jean-Claude Colliard aura a[...]Ouvrage
Onze ans déjà que Bruno Oppetit nous a quittés. Certains, dès lors, s'étonneront peut-être: pourquoi des Mélanges, qui plus est onze ans après ? À une époque où le genre ne paraît pas menacé d'extinction, fallait-il soumettre ce juriste d'except[...]Ouvrage
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TANQUEREL, Thierry (sous la direction de), Auteur ; FLUCKIGER, Alexandre (sous la direction de), Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2015Les juristes ont traditionnellement évalué la qualité de leur production scientifique en recourant à des méthodes plutôt qualitatives que bibliométriques, à l’abri d’une trop forte concurrence internationale. Subissant l’influence des sciences d[...]Ouvrage
La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publicat[...]Article : Article de périodique
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Tout le monde ressent, au moins confusément, l'importance du rôle de la justice dans la société et plus particulièrement dans un Etat de Droit. N'a-t-on pas coutume de dire que la justice est le dernier recours de l'individu ? Sans elle, les dro[...]Ouvrage
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BEAUTHIER, Régine, Auteur ; RORIVE, Isabelle, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2004En 1967, Jacques Vanderlinden publiait sa thèse intitulée Le concept de code et inaugurait plusieurs décennies d'une intense réflexion consacrée aux sources du droit. Le Centre de droit comparé et d'histoire du droit de l'Université Libre de Br[...]Ouvrage
BURGAUD, Emmanuelle (études réunies par), Auteur ; DELBREL, Yann (études réunies par), Auteur ; HAKIM, Nader (études réunies par), Auteur | Bordeaux : Presses Universitaires de Bordeaux | 2010Ce recueil d'études réunies par les élèves de Michel Vidal est destiné à rendre hommage à un maître de l'histoire du droit et des institutions qui n'a jamais cessé d'être un véritable juriste, spécialiste du droit privé. Ces mélanges révèlent no[...]Ouvrage
GORE,Marie, Auteur ; JACOB de FRADERA, Véra, Auteur ; JAUFFRET-SPINOSI, Camille et al, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Thèmes et commentaires | 2012L'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française se devait de consacrer une journée exceptionnelle à la personnalité riche et complexe de René David. Connu et admiré dans le monde entier, auteur d'une oeuvre considérable, [...]Ouvrage
Indivisions successorales souvent prolongées, indivisions post-communautaires après divorce, indivisions à caractère économique, indivisions conventionnelles entre époux séparés de biens, entre concubins ou entre amis. ... Contrairement aux pr[...]Ouvrage
François TERRE, Auteur ; Robert LE BALLE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Anthologie du droit | 2014La première partie de l'ouvrage aborde l'étude successive de l'influence de la volonté individuelle sur les éléments objectifs, la deuxième traite des éléments subjectifs des qualifications.Ouvrage
Thierry PIETTE-COUDOL, Auteur ; André BERTRAND, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Collection Dalloz Service | 1997Les utilisateurs potentiels d'Internet en France lui reprochent volontiers l'incertitude de son régime juridique. Sur ce plan, certains dénoncent le " vide juridique ", alors que d'autres parlent au contraire " d'une mosaïque " de textes appli[...]
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