Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Cet ouvrage décrit le régime de protection de la propriété intellectuelle dans les pays de droit anglo-américain et plus précisément au Royaume unie et aux Etats-Unis. Des développements sont également consacrés à l'Australie, au Canada et à d'[...]Ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît de nos jours, un dynamisme sans précédent.Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilie[...]Ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît de nos jours, un dynamisme sans précédent.Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier[...]Ouvrage
Du tableau de maître au « design » d'objets utilitaires, du roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la sculpture à la photographie, de l'oeuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la chanson au logiciel ou à la [...]Ouvrage
Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, que doivent maîtriser aussi bien les utilisateurs que les créateurs. Etendue des différents droits, procédures de protection et de dépôt, sanctio[...]Ouvrage
Les infractions de contrefaçon et de concurrence déloyale sont devenues les fléaux modernes dans le monde économique. Les pays riches comme les pays en voie de développement sont concernés par ce problème. Les législateurs et juges ont essayé, e[...]Ouvrage
A la lumière de centaines de cas concrets, l'auteure fournit des clés d'interprétation et tente de répondre à toutes les questions que vous vous posez. Après avoir exposé les règles générales du conflit classique entre droit à l'image et droit à[...]Ouvrage
L'ouvrage entend proposer une analyse transversale de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce, de son historique, de ses transpositions, de sont interprétation par l'organe de règlement des différends[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il est avancé des points d'unité facilitant la compréhension de la logiq[...]Ouvrage
Patrick TAFFOREAU, Auteur ; Cédric MONNERIE, Auteur ; Christian KPOLO, Collaborateur | Paris : Gualino Editeur, Lextenso éditions | 2015Cet ouvrage couvre l'ensemble de la propriété intellectuelle dans ses deux volets que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Ses auteurs y exposent aussi bien le droit des marques ou des dessins et modèles indus[...]Ouvrage
Le droit de la propriété intellectuelle confère à l'auteur d'une oeuvre de l'esprit un ensemble de droits exclusifs. Portant sur un objet incorporel, la propriété intellectuelle distingue les créations littéraires et artistiques des créations in[...]Ouvrage
Ce manuel présente successivement suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins [...]Ouvrage
GEIGER, Christophe (sous la coordination de), Auteur ; RODA, Caroline (sous la coordination de), Auteur | Paris : LexisNexis SA | CEIP | 2014Le Professeur Joanna Schmidt-Szalewski a consacré sa brillante carrière universitaire au droit des contrats, au droit de la propriété intellectuelle et au droit de la concurrence. En 2009, après avoir été Directrice du Laboratoire de Recherches [...]Ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose les points d'unité facilitant la compréhension de la logique d[...]Ouvrage
Ce livre est consacré aux deux branches du droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.
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