Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
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Ouvrage
Le renvoi, famosissima quaestio du droit international privé, est aujourd'hui considéré comme une problématique en déclin. Législations, codifications et jurisprudence tendent de plus en plus à l'exclure comme principe de solution des conflits d[...]Ouvrage
Jean Paillusseau, l'un des chefs de file de l'Ecole de Rennes, a su faire prévaloir une nouvelle conception du droit des sociétés : ensemble des règles destinées à organiser juridiquement l'entreprise pour assurer la pérennité de sa fonction c[...]Ouvrage
Le droit de l'arbitrage, plus encore que le droit international prive, se prete a une reflexion de philosophie du droit. Les notions, essentiellement philosophiques, de volonte et de liberte sont au coeur de la matiere. La liberte des parties de[...]Ouvrage
Cet ouvrage se veut d'abord être une r"flexion sur les fins du droit, c'est aussi un instrument de compréhension du droit international privé. Il permet de saisir les ressorts profonds de la pensée de Henri BATIFFOL.Ouvrage
Cet ouvrage reviendra aux origines du droit international de l'investissement et du RDIE, pour en décrire ensuite le fonctionnement et les raisons qui ont conduit à son fantastique emballement depuis la fin des années 1990. L'ouvrage propose, en[...]Ouvrage
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L'auteur fait une étude sur l'assurance contre les assurance contre les accidents sous deux angles.La garantie, il faut voir ici, les risques et prestations; le cas du sinistre ou il explique, la mise en oeuvre de la garantie et le règlement du [...]Ouvrage
LE ROY, Hervé, Auteur ; MARTIN, Didier, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Etudes droit des assurances | 1985Ce livre traite de l'assurance et de son rapprochement, théorique et pratique avec le droit pécuniaire familial. Il est l'étude d'une part, de l'assurance et le droit patrimonial de mariage; d'autre part, l'assurance et le droit de transmission [...]Ouvrage
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CAUWERT, Patrick, Auteur ; DEWIT, Bernard, Auteur ; DE CALLATAY, Daniel, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthémis | Ateliers du Fucam | 2008Nouvelles mesures antiblanchiment : les répercussions pour les intermédiaires en assurances Accident du travail, bénévolat et infractions au code de la route : le point Le droit des assurances et de la responsabilité est particulièrement mouvant[...]Ouvrage
Ouvrage
L'objectif recherché à travers cet ouvrage est de vulgariser la pratique de l'assurance des risques d'entreprise en la rendant autant que possible accessible aux assurés et à l'ensemble des acteurs concernés : assureurs, courtiers,experts, forma[...]Ouvrage
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TRESCASRS, Anne, Auteur ; Rémy CABRILLAC, Préfacier, etc. | Paris : Defrénois | Doctorat & Notariat | 2007e mariage est souvent présenté comme une entrave à la liberté des époux en raison des droits et des obligations qui en découlent. Cette affirmation n'est pas fausse dans le sens où une personne mariée ne peut pas agir comme si elle avait la qual[...]Ouvrage
Cet ouvrage, fait ressortir la nouveauté en gestion du patrimoine sous trois caractéristiques. Les bénéficiaires et les pratiquants d'une part, les la multiplication des produits d'autre part.Mémoire
BANGWEN; Jean, Auteur ; TJOUEN, Alex-François, Directeur de thèse | 2014Ouvrage
Ce travail centré sur l'attractivité des sûretés de l'OHADA depuis la réforme de 2010 apporte une contribution importante à l'amélioration de la qualité de ce droit.Ainsi, après avoir démontré que la capacité des sûretés à facilité l'accès au cr[...]Ouvrage
L'audit interne est devenu un acteur majeur du dispositif de maîtrise des risques, du contrôle interne et de la gouvernance des sociétés. La fonction en elle-même est de plus en plus large et la valeur ajoutée des missions des auditeurs internes[...]Ouvrage
Vous avez envie de créer votre entreprise sans prendre trop de risques ? Vous souhaitez compléter vos revenus avec une activité complémentaire ? Alors, pourquoi ne pas devenir auto-entrepreneur. Ce régime, accessible à tous, a déjà séduit un mil[...]Ouvrage
Carlos Alberto ARRUE MONTENEGRO, Auteur ; ANCEL, Bertrand, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2011Le contentieux privé international est marqué par un essor de l'autonomie de la volonté qui se signale par la consécration des clauses d'élection de for et des clauses d'arbitrage. Un principe de licéité substitue à la méthode conflictuelle un l[...]Ouvrage
Depuis le début du XXIe siècle, l’autonomie de la volonté, reconnue comme l’un des principes de base du droit international privé, est sous l’influence de tendances opposées qui reflètent la dialectique entre la loi et la liberté. Dans cette per[...]Ouvrage
L'auteur est l'un des rares juristes contemporains capables d'embrasser notre système juridique dans sa quasi totalité, après en avoir exploré tous les détours. Philosophe, sociologue, il réalise l'exigence scientifique la plus haute : connaître[...]Ouvrage
1. «Au large d'Amsterdam...les marins mangent sur des nappes trop blanches des poissons ruisselants.» Mais, au large d'Amsterdam comme ailleurs en mer, ce spectacle ne saurait être aperçu que pour autant que le navire en offrant le théâtre soit [...]Ouvrage
Propriétaire ou locataire, cet ouvrage s'adresse à vous ! De la conclusion du bail à son renouvellement ou sa résiliation, vous trouverez conseils et solutions pour répondre aux différends inévitables en cours de bail. A jour des derniers textes[...]