Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Lamy Droit économique est divisé en quatre parties : notions générales, concurrence, distribution, consommation. Il propose une analyse précise de la législation, illustrée d'abondantes références jurisprudentielles et doctrinales.Ouvrage
BOUT, Roger, Auteur ; BRUSCHI, Marc, Auteur ; Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, Auteur ; LUBY, Monique, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2001Lamy droit économique comprend quatre parties : notions générales, concurrence, distribution, consommation. Il propose une analyse précise de la législation, illustrée par d'abondantes références jurisprudentielles et doctrinales. La présente [...]Ouvrage
BOUT, Roger ; BRUSCHI, Marc, Auteur ; Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, Auteur ; LUBY, Monique, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2002Lamy droit économique comprend quatre parties : notions générales, concurrence, distribution, consommation. Il propose une analyse précise de la législation, illustrée par d'abondantes références jurisprudentielles et doctrinales. La présente [...]Ouvrage
BOUT, Roger, Auteur ; BRUSCHI, Marc, Auteur ; Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, Auteur ; LUBY, Monique, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2001Ce formulaire est un prolongement naturel du , il permet une application pratique des matières qui y sont traitées. Les parties I et II offrent des modèles de clauses et de contrats qui ne sauraient constituer que des suggestions ou des illust[...]Ouvrage
BENILLOUCHE, Mikaël, Auteur ; BERREBI, Jacob, Auteur | Paris : Ellipses Edition Marketing S.A. | Leçons de droit | 2010Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points ; Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s'entraîner avant l'examen ou le concours ; Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur se[...]Ouvrage
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Quelques mois après le départ à la retraite de Philippe Merle, certains de ses élèves et amis ont souhaité rendre hommage à son oeuvre ainsi qu'à son attachante personnalité en réalisant un recueil de Mélanges en son honneur. Son oeuvre est b[...]Thèse
Peut-on encore parler de liberté contractuelle dans le bail commercial de l’AUDCG de l’OHADA Lorsque ce bail est soumis à des règles dont la plupart sont d’ordre public ? L’approche traditionnelle de la réglementation du bail commercial laisse[...]Ouvrage
L'une des procédures collectives d'apurement du passif,la liquidation judiciaire dans l'espace OHADA,ou la faillite dans l'espace juridique français,demeure,pour de nombreux chefs d'entreprises et praticiens du droit économique,une nébuleuse.C'e[...]Ouvrage
L'illustration et la confirmation procèdent d'une analyse fine, rigoureuse et perspicace du crédit de bail et du bail superficiaire; elle est menée dans deux premières parties de l'ouvrage, l'auteur faisant apparaitre avec force que ces deux con[...]Ouvrage
Les thèmes traités sont : la liberté d'entreprendre, l'acte de commerce, le commerçant, l'interdiction de la concurrence déloyale et des pratiques anticoncurrentielles, le fonds de commerce, le bail commercial, la distribution des produits et [...]Ouvrage
Thierry DELESALLE, Auteur ; Emmanuel CRUVELIER, Auteur ; MONNOT, Jean-Louis, Auteur | Paris : Ed. Delmas | 2014L'ouvrage examine les principales règles auxquelles peut être soumis le marchand de biens dans l'exercice de son activité professionnelle. Le traitement est éclairé par l'étude des notions théoriques, essentiellement réalisée sous un angle prati[...]Ouvrage
Analyser et expliquer la réglementation des marchés publics est l'objectif principal de cet ouvrage. Ce guide est incontournable pour comprendre et maîtriser les réformes successives du code des marchés publics, et notamment les obligations nouv[...]Ouvrage
Après de brillantes études aux Facultés de Droit de Nancy et de Dijon, Jean STOUFFLET est reçu, en 1959, troisième à l'agrégation des Facultés de Droit. Il est alors nommé Maître de conférences agrégé de Droit privé et Sciences criminelles à l'[...]Ouvrage
ANSAULT, Jean-Jacques, Auteur ; d'AVOUT, Louis, Auteur ; BINCTIN, Nicolas, Auteur ; GALLOIS-COCHET, Dorothée, Auteur ; TREMEAU, Isabelle, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2015Figure éminente du droit commercial, continuateur du , le Professeur Michel Germain a enseigné sa carrière durant le droit des affaires et, tout particulièrement, le droit le droit des sociétés et le droit des procédures collectives. Dire[...]
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