Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.07 (323)
Ouvrage
Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s'appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commerc[...]Ouvrage
Jérôme JULIEN, Auteur ; Alexandra MENDOZA-CAMINADE, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Cours LMD, ISSN 1945-0450 | 2017Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, le droit commercial permet d'acquérir les normes fondamentales du droit des affaires. L'objectif de cet ouvrage est de présenter de manière claire et pédagogique ces règles en prenant soin d[...]Ouvrage
Le droit commercial s'enrichit chaque année... et se complique! Difficile pour une entreprise de réaliser sereinement ses opérations quotidiennes : organiser les relations commerciales avec ses partenaires, protéger sa marque, accorder des gar[...]Ouvrage
Yves REINHARD, Auteur ; THOMASSET-PIERRE, Sylvie, Auteur ; NOURISSAT, Cyril, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Manuels | 2012Ce manuel de droit commercial traite des règles applicables à l'ensemble des commerçants. Il présente de manière claire et précise le domaine du droit commercial dans son extrême étendue en étudiant les acteurs, les activités et les différen[...]Ouvrage
L’ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu’il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l’acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l’entreprise (fonds de [...]Ouvrage
Cet ouvrage est divisé en deux parties : la première partie est consacrée à la commercialité notamment la commercialité par l'activité et la commercialité par la qualité de la personne. La seconde partie à l'activité commerciale en l'occurrenc[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente le droit commercial et des affaires d'une manière synthétique et complète. Il s'attache à donner une vision claire et pratique du droit positif sans négliger pour autant les questions fondamentales ou controversées. Cette [...]Ouvrage
Droit commercial : activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation
Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ, Auteur ; BLARY-CLEMENT,Edith, Auteur | Paris : LGDJ | Domat droit privé | 2000Après avoir identifié les notions clés se rapportant à une matière, l'auteur les présente par ordre alphabétique, sous une forme structurée offrant des points de repère. Des développements subtantiels mettent l'accent sur les aspects esentiels q[...]Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerc[...]Ouvrage
Ce manuel présente sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Il comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des sociétés commerciales, du[...]Ouvrage
Cet ouvrage de droit commercial et des affaires est conçu pour faciliter une compréhension rapide et en profondeur de l’ensemble des notions se rapportant à la vie courante des affaires : spécifité du droit commercial, exercice individuel ou soc[...]Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions[...]Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décis[...]Ouvrage
L'impératif de rapidité et de sécurité des transactions qui irrigue le monde des affaires justifie l'existence des règles originales propres aux opérations commerciales. L'étude de ces règles fait l'objet du présent ouvrage : celles-ci concern[...]Ouvrage
Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Cette nouvelle édition comporte l'étude des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des so[...]Ouvrage
Depuis le début du XXe siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. C'est pourquoi aujourd'hu[...]Ouvrage
Cet ouvrage envisage, dans une première partie consacrée au droit commercial général, les commerçants, personnes physiques et morales (sociétés commerciales) qui pratiquent les affaires, ainsi que leur statut et les biens spécifiques nécessaires[...]Ouvrage
La matière du droit commercial est changeante et s’enrichit chaque jour autant par la législation que par les pratiques nouvelles de la vie des affaires. L’auteur en rend compte dans une approche qui, si elle paraît classique, permet d’en abor[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour vocation d’exposer de façon claire et simple certains aspects essentiels du droit commercial et des affaires. Un premier chapitre est consacré aux actes de commerce qui viennent nécessairement caractériser l’exercice d’une a[...]Ouvrage
Ouvrage
Le présent manuel traite des actes de commerce et commerçants, des sociétés, GIE et groupes, du droit de la concurrence, des contrats et sûretés pratiqués dans la vie des affaires, du commerce électronique, du fonds de commerce et des propriét[...]Ouvrage
MESTRE, Jacques, Auteur ; PANCRAZI, Marie-Eve, Auteur ; ARNAUD-GROSSI, Isabelle, Auteur ; MERLAND, Laure, Auteur ; TAGLIARINO-VIGNAL, Nancy, Auteur | Paris : LGDJ | 2012Ce Manuel présente le droit commercial dans ses multiples aspects, y compris au plan international. Il traite ainsi des commerçants et de leurs actes, des sociétés commerciales et des groupes qu elles composent, du droit de la concurrence qui le[...]Ouvrage
Cet ouvrage reprend article par article en les commentant, l'Acte uniforme sur le Droit commercial général et offre ainsi aux praticiens du Droit des Affaires une étude indispensable à la compréhension et à l'approfondissement des dispositions d[...]Ouvrage
NGUEBOU TOUKAM, Josette, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | Droit uniforme | 1998Traite du statut du commerçant, des actes de commerce, du registre du commerce et du crédit mobilier servant à l'immatriculation des commerçants, mais aussi à l'inscription des sûretés mobilières, du bail commercial spécialement protecteur du pr[...]Ouvrage
Ouvrage
Passe en revue les différents sujets du Traité à savoir : statut du commerçant, registre du commerce et crédit mobilier, bail commercial et fonds de commerce, intermédiaires de commerce, vente commerciale et enfin disposition finale.Ouvrage
Ouvrage
JEANTIN, Michel, Auteur ; LE CANNU, Paul, Auteur ; GRANIER, Thierry, Auteur ; Richard ROUTIER, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2016Les opérations de paiement, réalisées par des instruments dont les appellations ont pour certaines beaucoup évolué, sont aujourd'hui regroupées dans la catégorie des services de paiement. Ces derniers, qu'ils soient bancaires ou non, évitent la [...]Ouvrage
Ce manuel est tout entier consacré au droit commercial; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à l'histoire du droit commercial et à la présentation du droit commercial moderne : le droit de l'activité commerciale et[...]Ouvrage
Jean-Pierre LE GALL, Auteur ; Caroline RUELLAN, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Les mémentos Dalloz | 2017Ce Mémento aborde les aspects essentiels de cette branche du droit qu'est le droit commercial, ses évolutions profondes ainsi que sa prise en compte des mutations économiques et financière. Les sociétés commerciales et les GIE font ensuite l'o[...]Ouvrage
Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le p[...]Ouvrage
ALBARIAN, Alexis, Auteur ; MOURON, Philippe, Auteur ; BRIGNON, Bastien, Auteur | Paris : Wolters Kluwer | Axe Droit | 2015Cet ouvrage recense et analyse les décisions les plus marquantes rendues, de mai 2014 à septembre 2015, par la Cour de cassation, la Cour de justice de l'Union européenne et certaines juridictions du fond dans les principales disciplines du droi[...]Ouvrage
MESTRE, Jacques, Auteur ; PANCRAZI, Marie-Eve, Auteur ; Isabelle GROSSI, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel | 2016Pour sa trentième édition, et afin de tenir compte d'une matière toujours plus riche et en perpétuelle évolution, ce manuel de droit commercial a choisi d'évoluer. Il est en effet désormais composé de deux tomes. Le premier est consacré à l'ac[...]Ouvrage
MESTRE, Jacques, Auteur ; PANCRAZI, Marie-Eve, Auteur ; Isabelle GROSSI, Auteur | Paris : LGDJ | 2018La trentième édition de ce Manuel de droit commercial est source pour lui d'une cure de jouvence puisque celui-ci paraît désormais en deux tomes. Il est vrai que la matière est de plus en plus riche et foisonnante et que même si les auteurs s'ef[...]Ouvrage
Expose une approche théorique du droit des affaires ainsi que de nombreuses informations utiles sur le statut juridique du commerçant, le fonds de commerce, la concurrence et les contrats commerciaux.Ouvrage
la collection tout le droit propose des ouvrages pratiques et complets pour toutes les matières du DEUG de droit.De présentation claire et efficace,elle couvre l'ensemble du programme dans des disciplines concernées.Chaque ouvrage découpe la mat[...]Ouvrage
Puisant aux sources internes et communautaires, il retrace la majeure partie des règles gouvernant la liberté de la concurrence et l'exercice loyal de la compétition économique, sans méconnaître l'incidence en la matière des autres politiques co[...]Ouvrage
TOPORKOFF, Michel, Auteur ; DE BAECQUE, Christian, Préfacier, etc. | Paris : Gualino Editeur, Lextenso éditions | droit en action | 2010La concurrence déloyale est omni-présente dans la vie des affaires et prend chaque jour des formes nouvelles, notamment dans le domaine des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC). En raison de cette fluidité mais a[...]Ouvrage
NOURISSAT, Cyril, Auteur ; DE CLAVIERE-BONNAMOUR, Blandine, Auteur | Paris : Editions Dalloz | HyperCours | 2013Cette quatrième édition est l occasion d une refonte en profondeur. Outre le choix d un intitulé plus « descriptif » permettant au lecteur de mieux saisir les matières couvertes, il est apparu nécessaire de souligner que l ouvrage repose sur [...]Ouvrage
Le marché repose sur la liberté des opérateurs de se concurrencer. Toutefois, cette concurrence se doit d'être loyale et suppose d'être régulée afin de garantir aux consommateurs un bien-être économique et social. Cet ouvrage se propose d'étudie[...]Ouvrage
La concurrence est souvent chargée de tous les maux. Elle serait à l'origine des délocalisations des entreprises. Ce serait encore elle qui provoquerait la fin du service public à la française. Ces idées rendent douteux d'éventuels bienfaits de [...]Ouvrage
Ensemble des règles régissant les relations entre professionnels et consommateurs et visant plus spécialement à protéger ces derniers, le droit de la consommation a connu au cours de ces dernières années un développement considérable. De la pr[...]Ouvrage
Didier FERRIER, Auteur ; FERRE, Dominique, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Dalloz référence | 2004Le contrôle des concentrations en droit français a été profondément modifié par la loi, dite NRE, du 15 mai 2001, elle-même complétée par un décret du 30 avril 2002. La modification tient d'abord à la nouvelle qualification de la concentration, [...]Ouvrage
Cette mise au point porte sur le droit des instruments de paiement et de crédit au sens large, qui constitue généralement le dernier volet de l'enseignement du droit commercial. . Quel est le régime des effets de commerce ? . Comment les ins[...]Ouvrage
Les instruments de paiement et de crédit : . La lettre de change et le billet à ordre . La cession de créances professionnelles (le bordereau Dailly) . Le chèque . La carte de paiement . Le virement et ses dérivés Les opérations de[...]Ouvrage
L'ouvrage s'intéresse à toutes les relations de distribution, qu'elles soient inscrites dans un rapport bilatéral, fournisseur ou distributeur ou dans un rapport plus complexe - le distributeur étant intégré dans un réseau. Les contrats de di[...]Ouvrage
MALAURIE-VIGNAL, Marie, Auteur ; Dominique HEINTZ, Auteur | Paris : Dalloz, Sirey | Sirey université | 2006'ouvrage s'intéresse à toutes les relations de distribution, qu'elles soient inscrites dans un rapport bilatéral, fournisseur ou distributeur ou dans un rapport plus complexe - le distributeur étant intégré dans un réseau. Les contrats de d[...]Ouvrage
PREBISSY-SCHNALL, Catherine, Auteur ; GUGLIELMI, Gilles J., Auteur ; KOUBI, Geneviève, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2009Dans ce contexte en pleine mutation, on peut s'interroger sur ce que deviendra le modèle européen de la régulation. Plusieurs scénarios sont envisageables. Matthias Finger et Frédéric Varone en distingue trois: la mise en place de régulateurs eu[...]Ouvrage
L'étude des rapports entretenus par la droit communautaire CEMAC et le droit national camerounais, en matière de concurrence, permet de mettre en exergue les différentes lectures que l'ont peut faire desdits rapports. Deux types de rapports ém[...]Ouvrage
Ce manuel synthétique et pédagogique présente les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté. Couvrant le programme habituellement enseigné en Licence et Master des facultés de droit, il constitue pour les [...]
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