Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; Fidèle TEPPI KOLLOKO, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | 2016Redoutée pour sa complexité, la saisie immobilière ne cesse d'interpeller. Dans un style simple, méthodique et pédagogique, ponctué de précision et de clarté, la présente étude l'aborde dans ses différentes figures, en mettant en exergue ses par[...]Ouvrage
Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; Fidèle TEPPI KOLLOKO, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | 2010En mettant en relief les particularités de la saisie immobilière dans le cadre des procédures collectives, en prenant en compte les règles régissant les régimes matrimoniaux, les sûretés et les successions, la présente édition rend compte, à l[...]Ouvrage
Le présent ouvrage fait un décryptage de ladite procédure qui se déclenche par le commandement aux fins de saisie, passe par le visa, l'inscription et la publication du commandement par le conservatoire des titres immobiliers, avant de procéder [...]Ouvrage
Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; René NJEUFACK TEMGWA, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | 2015Ce manuel éclaire sur la méthode que doit suivre tout créancier pour éviter que son débiteur ne détourne l'essentiel de ses biens et par conséquent, le prive de toute possibilité d'être payé. Les auteurs mettent en exergue la problématique actue[...]Actes de colloque
Ouvrage
Jean-Claude WOOG, Auteur ; SARI,Christine-Marie, Auteur ; WOOG,Stéphane, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Dalloz référence | 2006Au-delà du rapport complexe entre le créancier et son débiteur, étudié dans toute sa densité humaine, psychologique, sociale, sociologique et économique, cet ouvrage est avant tout une recherche de l'effectivité du droit et de la décision de j[...]Thèse
La première partie de cette thèse est consacré à l'examen de la dynamique de la personnalité du tiers dans les voies d'exécution de l'OHADA. La deuxième s’intéresse à activité du tiers dans les voies d’exécution et s'intitule : le régime de l'[...]Ouvrage
La saisie immobilière est une procédure judiciaire complexe, formaliste et technique dont la mise en oeuvre suscite souvent de nombreuses contestations ou incidents soumis au juge. Les incidents sont règlementés essentiellement par l'Acte unif[...]Ouvrage
Douze ans après la loi du 9 juillet 1991 qui a posé les fondements d'une importante réforme des procédures civiles d'exécution, cette matière demeure d'une brûlante actualité. Les difficultés suscitées par les dispositions de la loi susvisée e[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour objectif de présenter, aussi clairement que possible, un exposé à la fois synthétique et précis des éléments fondamentaux des voies d'exécution (et procédures de distribution). Depuis la précédente édition, divers t[...]Ouvrage
Malgré la volonté de simplification exprimée par le législateur au moment de la réforme des procédures civiles d'exécution (loi du 9 juillet 1991 et décret du 31 juillet 1992), les voies d'exécution mises à la disposition des créanciers sont r[...]Ouvrage
Cette sixième édition du manuel de Voies d'exécution a été refondue et enrichie pour intégrer l'évolution des deux dernières années. S'il n'y a pas eu de bouleversement législatif comparable à la réforme de 1991 et 1992, l'activité de la Cour [...]Ouvrage
Cet ouvrage comporte toutes les réponses aux questions sur : les règles générales des voies d'exécution, les moyens de pression, les mesures conservatoires, les mesures exécutoires, les mesures mixtes et les procédures de distribution.Ouvrage
Cet ouvrage qui traite des voies d'exécution et des procédures d'expropriation en droit OHADA, vient combler les attentes de nombreux praticiens, enseignants et étudiants en droit qui trouvent désormais un précieux outil de travail. Ainsi, l'[...]
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