Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'indexation
341.8 : Droit Communautaire 341 Droit international - Droit du commerce international
341 JEA 341 KAL 341 KAM 341.242 Droit européen 341.4 FAL 341.46 341.48 341.5 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.8 (243)
Ouvrage
Fait la genèse de l'OHADA et passe en revue ses diverses institutionsOuvrage
Les Actes du Colloque de Cotonou réunissent donc des contributions intellectuelles d'envergure sur l'essentiel des préoccupations de l'heure. Ainsi, d'un côté, il s'agit de la présentation des exposés sur les problématiques actuelles de la coh[...]Ouvrage
FUCHS, Angelika, Auteur ; Horatia MUIR WATT, Auteur ; PATAUT, Etienne, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2004L'impact du droit communautaire sur les règles de conflit de lois des États membres demeure incertain. D'un côté, les diverses tentatives d'unification législative des règles de conflit - qu'elles concernent les rapports intracommunautaires ou l[...]Ouvrage
L'OHADA partage son espace géographique avec d'autres organisations qui oeuvrent également à l'harmonisation du droit. Cette multiplicité de sources d'impulsion du droit est à l'origine de conflits de normes et de compétences entre l'OHADA e[...]Rapport
Ouvrage
Le contrôle des finances publiques dans la zone CEMAC est caractérisé par une superposition des organes de contrôle administratifs et externes (juridictionnels et parlementaires) qui sont tous soumis dans la pratique sous la chape du Président d[...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
La présente plaquette est un recueil des statuts, du règlement de procédures et les autres textes régissant les attributions, l'organisation et le fonctionnement de l'UEMOAOuvrage
ROCA, David, Auteur ; FERAL, François, Préfacier, etc. | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques | 2007Dans le contexte économique actuel élevant le libre-échange au rang de religion, le droit de l'OMC et le droit communautaire européen apparaissent clairement comme parole d'évangile. La mondialisation, à laquelle contribue largement l'OMC, trouv[...]Ouvrage
Ce travail met en exergue à travers l'approche en données de panel les déterminants de la croissance économique; observée au cours de cette dernière décennie au sein de la CEMAC et nécessaire pour son émergence économique.Actes de colloque
Actes de colloque
Ouvrage
L'intégration juridique apparaît telle une prometteuse locomotive de l'intégration économique. La confiance que le droit OHADA devrait susciter chez les opérateurs économiques, en procédant progressivement à la sécurisation juridique et judiciai[...]Ouvrage
Ce nouveau cadre harmonisé comprend si Directives qui couvrent un volet de portée générale et trois volets spécifiques.Texte de loi
Ouvrage
Rapport
Rapport
Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Passe en revue la structure générale de l'OHADA à savoir sa genèse et son historique, le cadre institutionnel de l'organisation et le champ d'application des Actes uniformes. Analyse ensuite le contenu de ces Actes, thème par thème.Ouvrage
Christian GAVALDA, Auteur ; Gilbert PARLEANI, Auteur ; LECOURT, Benoît, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Manuels | 2015Avec un plan aussi simple que possible, ce manuel a pour ambition de donner au lecteur, de manière pédagogique et concise, les clés du droit des affaires de l'Union européenne. Droit foisonnant, complexe, il embrasse de multiples sujets dont les[...]Ouvrage
Le droit communautaire est aujourd'hui d'application quotidienne et une double lecture des règles nationales est très souvent nécessaires. Avec un plan aussi simple que possible (Union économique et monétaire, liberté de circulation, règles de c[...]
select * from aut_link where (aut_link_from='8' and aut_link_from_num='5968') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'