Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348 (80)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
Texte de loi
BEBEY EJANGUE, Félix, Auteur ; Dieudonné PIIH, Auteur ; Joël NYEMB, Auteur ; Corine DJIDJOU YOUBI, Auteur ; MBOCK BIUMLA, Jean Michel, Sous la direction de | Douala [Cameroun] : Juriafrica | 2012Les thèmes abordés sont : le contrat, les assurances obligatoires, les entreprises, les règles comptables applicables aux organismes d'assurance, les agents généraux, courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capitalisation, les org[...]Texte de loi
Porte sur le contrat d'assurance, les nouvelles procédures et modalités de réparation du préjudice corporel, la convention internationale et les notes de jurisprudenceTexte de loi
La première partie présente les entreprises d'assurance, la deuxième aborde les règles applicables à ces entreprises, la troisième développe les sujets relatifs aux agents généraux, aux courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capita[...]Texte de loi
JACOB, François, Auteur ; TISSERAND, Alice, Auteur ; VENANDET, Guy, Auteur ; Georges WIEDERKEHR, Auteur ; HENRY, Xavier, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2002Outre la poursuite des refontes sectorielles de jurisprudence (solidarité, preuve, responsabilité civile, contrat d'entreprise, etc.) cette 101 édition se signale par l'accent mis sur la richesse doctrinale. Sur le plan de l'actualité, cette édi[...]Ouvrage
L'esentiel du droit civil compose ce code complet, riche de nombreux textes annexes parmi lesquels des extraits de plus d'une vingtaine de codes (Code des assurances, Code de l'action sociale et des familles, Code de la consommation, Code de[...]Ouvrage
L'esentiel du droit civil compose ce code complet, riche de nombreux textes annexes parmi lesquels des extraits de plus d'une vingtaine de codes (Code des assurances, Code de l'action sociale et des familles, Code de la consommation, Code de[...]Ouvrage
VENANDET, Guy, Auteur ; JACOB, François, Auteur ; HENRY, Xavier, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2010L'édition 2011 du Code civil est marquée par une actualité textuelle très variée. Le Code intègre notamment la loi du 15 juin 2010 modifiant certaines dispositions du code civil compte tenu de la création de l'entrepreneur indiviuel à respon[...]Texte de loi
Le présent ouvrage met à votre disposition le Code civil mis à jour en octobre 2006, c'est-à-dire dans lequel sont intégrées les nouvelles dispositions remplaçant celles abrogées par les textes issus du Traité de l'OHADA ainsi que les nouveaux t[...]Ouvrage
Réalisée à droit constant sous réserve de quelques nécessaires adaptations, cette codification d'une trentaine de textes permet de regrouper au sein d'un seul corpus l'intégralité des règles régissants les marchés publics et les contrats de co[...]Texte de loi
Le nouveau Code de commerce est enrichi d'importantes annotations jurisprudentielles et bibliographiques : le code monétaire et financier dont la partie monétaire est non seulement intégralement reproduite, mais également entièrement annotée. Pa[...]Texte de loi
Nicolas RONTCHEVSKY, Sous la direction de ; CHEVRIER, Eric, Auteur ; PISONI, Pascal, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2009Texte de loi
Ouvrage
DIBAS-FRANCK, Eric, Sous la direction de ; Martin Dieudonné NDENE, Préfacier, etc. | Paris : L'Harmattan | Affaires maritimes et Transports | 2018Volontairement limité aux cinq ans d’application du code communautaire CEMAC de la marine marchande de 2012, cet ouvrage a pour ambition de montrer les ombres et les lumières d’un instrument communautaire renouvelé sur quelques-uns des grand[...]Texte de loi
Lamy droit économique comprend quatre parties : notions générales, concurrence, distribution, consommation. Il propose une analyse précise de la législation, illustrée par d'abondantes références jurisprudentielles et doctrinales. La présente éd[...]
SQL Error
/var/www/html/biblio.ohada.org/pmb/opac_css/classes/aut_link.class.php:80
select * from aut_link where (aut_link_from='8' and aut_link_from_num='5970') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'