Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348 (88)
Texte de loi
Cet ouvrage fournit une analyse détaillée de la Convention du Cap de 2001 et de son protocole étayée de 48 exemples et illustrations, accompagnée de 12 annexes. Le commentaire officiel est un guide indispensable pour une compréhension approfondi[...]Texte de loi
Le Lamy droit commercial est divisé en quatre parties fonds de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle, redressement et liquidation judiciaires. Il propose une analyse précise de la législation, illustrée par d'abondantes références j[...]Texte de loi
Le Lamy droit commercial est divisé en quatre parties fonds de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle, redressement et liquidation judiciaires. Il propose une analyse précise de la législation, illustrée par d'abondantes références j[...]Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Ouvrage
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Ouvrage
Le code OHADA édité par JURIAFRICA comprend le Traité OHADA, les Règlements d’arbitrage et de procédure de la Cour Commune de la Justice et d’Arbitrage (CCJA), ainsi que les dix Actes uniformes. Ces textes sont complétés d’annotations de jur[...]Texte de loi
MBOCK BIUMLA, Jean Michel, Sous la direction de ; SEREKOISSE-SAMBA, Marcel, Sous la direction de ; VEROUGSTRAETE, Ivan, Sous la direction de | Douala [Cameroun] : Juriafrica | 2014Contient l'ensemble des Actes Uniformes et des Règlements de l'OHADA annotés par la jurisprudence de la CCJA et de la Cour de Cassation française sous les articles dont la vioaltion ou l'application est mise en cause par les parties.Texte de loi
MBOCK BIUMLA, Jean Michel, Sous la direction de ; Dieudonné PIIH, Auteur ; KAMGA, Joseph, Auteur ; SEREKOISSE-SAMBA, Marcel, Préfacier, etc. | Saint-Gratien [France] : Editions JURIAFRICA | 2016Cette 4ème édition contient le traité OHADA, l'ensemble des actes uniformes et les règlements de procédure et d'arbitrage de la CCJA enrichis d'annotations de jurisprudence.Ouvrage
Dieudonné PIIH, Sous la direction de ; Doris NGAMENI épse NJOH, Auteur ; Thomas-Alain MAHOB, Auteur | Douala [Cameroun] : Juriafrica | 2018Le code OHADA édité par JURIAFRICA comprend le Traité OHADA, les Règlements d’arbitrage et de procédure de la Cour Commune de la Justice et d’Arbitrage (CCJA), ainsi que les dix Actes uniformes. Ces textes sont complétés d’annotations de jur[...]Ouvrage
Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2002Ouvrage
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2002Ce retirage de la 2ème édition contient l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route commenté par Monsieur Dorothé SOSSA, Maître de conférences agrégé de l'Université d'Abomey-Calavi.Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2007Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2007Cette édition 2008 mise à jour 2011 comporte en annexe le traité de Québec commenté par le Professeur Maurice KAMTO et trois nouveaux actes adoptés le 15 décembre 2010 à Lomé et portant respectivement sur : le droit commercial général; organisat[...]Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2012Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2016Ouvrage
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2018Le droit OHADA est un droit ambitieux.Droit uniforme commun à dix-sept Etat parties, il vise à offrir aux acteurs économiques locaux et aux investisseurs étrangers un cadre juridiques moderne et stables pour favoriser les investissements et [...]Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
Texte de loi
select * from aut_link where (aut_link_from='8' and aut_link_from_num='5970') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'