Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.06 (234)
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Le monde de l'entreprise est complexe et semé d'embuches. Le chef d'entreprise, de par sa fonction, est directement concerné, sans le savoir la plupart du temps. Pour autant, il doit pouvoir consacrer un maximum de temps et d'énergie à ses aff[...]NouveautéOuvrage
L'étude de la responsabilité des dirigeants sociaux en droit OHADA conduit à l'examen du régime juridique applicable. Elle aboutit au constat que, le régime de la responsabilité civile des dirigeants sociaux varie suivant la situation de la so[...]Ouvrage
Ouvrage
La présente étude a pour objectif d'une part de déterminer les catégories de responsabilité que peut encourir le dirigeant d'une société, à savoir la responsabilité de droit commun des dirigeants, la responsabilité spécifique découlant de la[...]Ouvrage
Nicolas PELLETIER, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté | 2013La procédure collective donne droit de ne pas payer ses dettes. Comme tout droit de nuire, la limite réside dans l'intention de porter préjudice. Le débiteur ne doit pas organiser son insolvabilité. L'insuffisance d'actif doit découler des circo[...]Mémoire
L'appréhension des réalités que recouvrent la transformation des sociétés commerciales passe par l'étude de la pérennité des sociétés commerciales à travers la transformation et celle de l'efficacité limitée de la transformation.Ouvrage
L'entreprise privée formelle est plus qu'une simple infrastructure économique. Elle est aussi un état d'esprit. Avec ses valeurs, ses normes et ses objectifs, elle a vocation à transcender les égoïsmes et les frontières des groupes personnels po[...]Actes de colloque
C'est à Abidjan du 05 au 10 septembre 1977 que s'est réuni le XIè congrès de l'IDEF. Les travaux ont porté sur le rôle des sociétés dans le développement économique et ont fait l'objet de quarante communications écrites qui sont publiés ci-apr[...]Ouvrage
L’auteur s’est penché sur une étude comparative de l’actionnariat salarié, plus précisément sur le cas de l’achat par la société de ses propres pour attribution aux salariés dans les droits congolais, Ohada et français. En faisant ressortir le[...]Ouvrage
Depuis plus d une dizaine d années, l agenda de la Commission européenne en matière d amélioration de la réglementation se traduit pas une promotion des vertus de la « simplification ». Le droit des petites et moyennes entreprises n a pas échapp[...]Ouvrage
La situation du minoritaire en France et dans l'espace Ohada se caractérise par une dualité ; d'une part une fonction sociale et d'autre part l'intérêt personnel. La fonction sociale qui est grandissante comporte l'élaboration de la volonté so[...]Ouvrage
LE CANNU, Paul, Auteur ; Jean DERRUPPE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2014L'auteur tente de dégager, tant à propos de la structure elle-même (première partie)que des hommes qui la font vivre (deuxième partie), l'aspect dialectique qui, selon lui,comme au droit de la société anonyme à directoire. Un constant échange, u[...]Ouvrage
La société en commandite est un véhicule méconnu constitué principalement de l'association de deux types d'associés : le commandité et le le commanditaire. Fréquente au Québec, inusitée en France, la société en commandite est en recrudescence [...]Ouvrage
L'expansion commerciale des sociétés fragilise le pouvoir politique des états pauvres. Ces puissance publiques n'arrivent plus à réaliser le bien-être de leur peuple. Et la fossé entre pays pauvres et pays riches se creuse davantage. Le sous-d[...]Ouvrage
L'ouvrage met l'accent sur la constitution des SAS, la liberté dans l'organisation des pouvoirs de la SAS, la liberté dans l'organisation des relations entre associés et le régime juridique de la SASU.Ouvrage
Cet ouvrage à l'originalité d'examiner toutes les possibilités offertes par la liberté contractuelle à la fois dans les statuts et dans les conventions extra-statutaires.Ouvrage
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (Paris), Auteur ; Anne CHARVERIAT, Auteur ; Alain COURET, Auteur ; ZABALA, Bruno, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2016Tous les événements qui affectent la vie d'une société, qu'ils soient récurrents ou exceptionnels, soulèvent de nombreuses questions pour ceux qui doivent appliquer le droit des sociétés. Conçu pour les praticiens, qu'ils soient ou non juriste[...]Ouvrage
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (Paris), Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2019Les commissaires aux comptes doivent respecter les règles et obligations déterminées par le législateur, les tribunaux et leurs instances professionnelles. S'ils les méconnaissent, ils encourent, selon la nature de la norme enfreinte et parf[...]Ouvrage
Cette étude a été l'occasion de dégager à partir du modèle de la personnalité morale des sociétés commerciales de l'OHADA, une théorie de la personnalité morale en droit privé. La tentative d'élaboration de la théorie générale de la personnalité[...]Ouvrage
GERMAIN, Michel, Sous la direction de ; Véronique MAGNIER, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2017Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent toujours à[...]Ouvrage
La société de construction-attribution a connu un premier et très fort développement lié à l'essor sans précédent, ces dernières décennies, de la construction de logements en accession à la propriété. Alors que son statut complexe, qui implique [...]Ouvrage
Emmanuel JOUFFIN, Auteur ; Christian GAVALDA, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1998Annoncée de longue date, la réforme (ou plutôt le " toilettage ") du 10 juin 1994 tente de renouveler un droit des procédures collectives incapable d'apporter des réponses satisfaisantes aux problèmes que pose la " faillite ". Si officiellement [...]Ouvrage
Guy-Auguste LIKILIMBA, Auteur ; MESTRE, Jacques, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 2001Outre des analyses très éclairantes sur les évolutions législatives, jurisprudentielles et doctrinales en matière de traitement judiciaire et extrajudiciaire des difficultés des entreprises modernes- ainsi que sur les crédits excessifs aux par[...]Thèse
Ouvrage
La première partie de l'ouvrage porte sur la nature juridique des statuts et aborde la recherche d'une notion des statuts et l'autonomie de la notion de statuts. La deuxième traite de la formation des statuts à travers la période pré-satutaire[...]Ouvrage
Ce 8 avril 2010, cet ouvrage, dirigé par Antoine Masson, a remporté le prix 2010 du Cercle Montesquieu remis par le renommé avocat d’affaires parisien, Jean-Michel Darrois. Le Cercle Montesquieu regroupe les directeurs juridiques des grandes [...]Ouvrage
Bernard GARRETTE, Auteur ; Rodolphe DURAND, Auteur ; Pierre et al DUSSAUGE, Auteur | Paris : Dunod | 2019Du corporate à la business strategy, en passant par l'innovation, le management et le changement stratégiques, STRATEGOR couvre tous les aspects fondamentaux de la stratégie d'entreprise, de la start-up qui cherche à convaincre les investisseurs[...]Ouvrage
A travers les principales théories de la gouvernance des entreprises, l'auteur montre que la structure de gouvernance d'une entreprise doit prendre en considération trois dimensions qu'il faut articuler : - Une dimension de contrôle qui consiste[...]Ouvrage
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent toujours [...]Ouvrage
Paul CRAHAY, Auteur ; Marc LEVAUX, Auteur ; Manuel GUSTIN, Auteur ; Sarah STEILS, Auteur | Liège : Edipro | 2017La transmission d'une société est une opération complexe qui soulève de délicates questions juridiques. Ce livre examine nombre de ces questions, en particulier la conception et la rédaction des conventions de cession d'actions et d'autres con[...]Ouvrage
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (Paris), Auteur ; Anne CHARVERIAT, Collaborateur ; VERNIERES, Christophe, Collaborateur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2015Destiné aux entrepreneurs et à leurs conseils, ce Mémento pluridisciplinaire expose l'ensemble des règles applicables à la transmission : droit des affaires et des sociétés, droit civil et patrimonial, droit du travail et droit fiscal. Fruit [...]Ouvrage
Sylvie GUIDICI, Sous la direction de ; Alain COULAUD, Sous la direction de | Paris : Ellipses Edition Marketing S.A. | 2008La reprise ou la transmission d'une entreprise sont des moments déterminants dans la vie d'un entrepreneur. Pour réussir cette opération longue et délicate, qui peut parfois apparaître comme un véritable parcours du combattant, il est nécessaire[...]Ouvrage
Ouvrage
Tous les principaux thèmes du droit des sociétés sont traités, notamment : constitution, statut des dirigeants, conventions contrôle, transformation, variations de capital, fusion, cession de titres, valeurs mobilières, groupes, entreprises en d[...]
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