Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Résultat de la recherche
16 recherche sur le tag 'CODE CIMA'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette rechercheOuvrage
Ouvrage
NIBOYET, Maire-Laure | Av.-Mars 2005Ouvrage
Zacharie YIGBEDEK, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires de Yaoundé | Connaissances de ... | 2003Le présent ouvrage s’efforce d'interpréter les dispositions du Code CIMA sur le contrat d'assurance, pour en permettre une compréhension en profondeur. Il porte sur le Livre I du Code CIMA consacré aux contrats d'assurances de dommages non marit[...]Ouvrage
Ouvrage
CORNU, Gérard | Av.-Mars 2005Ouvrage
MUBERANKIKO, Gervais | Av.-Mars 2005Ouvrage
Support de formation
Dans cet exposé, Monsieur KOUAME N. Jean-Baptiste, Directeur des Assurances de la Côte d’Ivoire, se propose de partager son expérience sur les procédures et modes d’indemnisation des victimes des accidents de la circulation observée dans les soc[...]Arrêt
CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire), Auteur ; ASSEMBLEE PLENIERE, AuteurArrêt
CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire), Auteur ; TROISIEME CHAMBRE, AuteurArrêt
CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire), Auteur ; DEUXIEME CHAMBRE,, AuteurArrêt
CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire), Auteur ; DEUXIEME CHAMBRE,, AuteurArrêt
CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire), Auteur ; PREMIERE CHAMBRE, AuteurArrêt
Dans les rubriques du site :
Pas de résultats.
