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1 recherche sur le tag 'DROIT D'USUFRUIT'
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JULIENNE, Frédérique, Auteur ; DELMAS SAINT HILAIRE, Philippe, Préfacier, etc. | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires | 2009L'approfondissement du droit d'usufruit dans le contexte des règlements pécuniaires familiaux est l'occasion de cerner sa nature juridique et de préciser son régime. L'usufruit présente le particularisme de concilier une dimension réelle et une [...]
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