|
[article]
| Titre : |
La confirmation d'une théorie générale des contrats commerciaux OHADA |
| Type de document : |
Article de périodique |
| Auteurs : |
DOGUE, Karel Osiris Coffi, Auteur |
| Année de publication : |
2018 |
| Article en page(s) : |
p. 223-255 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
Droit OHADA:Droit des Contrats
|
| Tags : |
DROIT DES CONTRATS CONTRATS COMMERCIAUX OHADA. |
| Résumé : |
La doctrine majoritaire affirme qu'il n' existe pas de théorie générale des contrats commerciaux. La présente contribution prend le contre-pied de cette affirmation et pose les bases conceptuelles d'une théorie générale y afférente dans l'espace africain de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Pour y arriver, l'auteru procède d'abord à une identification des contrats à finalité économique formant le droit commun des contrats commerciaux OHADA. Ensuite, il les classe par catégorie suivant des critères d'ordonnancement pré-identifiés. Cet ordonnancement réussi lui lui permet d'énoncer les aguments afin de battre en brèche l'inopérante controvers relative à l'inexistence d'un droit commun des contrats commerciaux et partant, d'une théorie générale des contrats commerciaux subséquente dans l'espace OHADA. Ce qui précède l'autorise dans un premier temps à confirmer l'hypothèse de l-existence d'une théorie générale des contrats commerciaux OHADA et dans un second temps à justifier en quoi cette théorie générale des contrats commerciaux n'est que la première étape d'u droit général des obligations contractuelles en cours de systhématisation dans l'espace économique de l'OHADA. |
| Permalink : |
http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6603 |
in Revue de l'ERSUMA > N°8 (2018-1) (Juin 2018) . - p. 223-255
[article] La confirmation d'une théorie générale des contrats commerciaux OHADA [Article de périodique] / DOGUE, Karel Osiris Coffi, Auteur . - 2018 . - p. 223-255. Langues : Français ( fre) in Revue de l'ERSUMA > N°8 (2018-1) (Juin 2018) . - p. 223-255
| Catégories : |
Droit OHADA:Droit des Contrats
|
| Tags : |
DROIT DES CONTRATS CONTRATS COMMERCIAUX OHADA. |
| Résumé : |
La doctrine majoritaire affirme qu'il n' existe pas de théorie générale des contrats commerciaux. La présente contribution prend le contre-pied de cette affirmation et pose les bases conceptuelles d'une théorie générale y afférente dans l'espace africain de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). Pour y arriver, l'auteru procède d'abord à une identification des contrats à finalité économique formant le droit commun des contrats commerciaux OHADA. Ensuite, il les classe par catégorie suivant des critères d'ordonnancement pré-identifiés. Cet ordonnancement réussi lui lui permet d'énoncer les aguments afin de battre en brèche l'inopérante controvers relative à l'inexistence d'un droit commun des contrats commerciaux et partant, d'une théorie générale des contrats commerciaux subséquente dans l'espace OHADA. Ce qui précède l'autorise dans un premier temps à confirmer l'hypothèse de l-existence d'une théorie générale des contrats commerciaux OHADA et dans un second temps à justifier en quoi cette théorie générale des contrats commerciaux n'est que la première étape d'u droit général des obligations contractuelles en cours de systhématisation dans l'espace économique de l'OHADA. |
| Permalink : |
http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6603 |
|
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette rechercheAnalyse critique de quelques aspects du droit pénal OHADA in Penant, N°859 (Avril - Juin 2007)
La contractualisation du droit des sociétés : l’ordre public à l’épreuve de la liberté contractuelle dans les sociétés commerciales de l’OHADA (2019)
Droit comptable et système comptable OHADA, JO OHADA n°10 (2000)
L'exécution provisoire à l'ère de l'OHADA. - in Penant (N°850 Janvier - Mars 2005)
Fonds de commerce et société en participation en droit uniforme OHADA (2010)
