Résultat de la recherche
158 recherche sur le tag 'droit ohada.'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette rechercheOuvrage
Traite de : sources et réformes de l'arbitrage dans l'OHADA, le régime et l'efficacité de la convention d'arbitrage internationale dans l'OHADA, l'AUA à l'épreuve des standards procéduraux transnationaux, le fonds du litige et les opérations[...]Ouvrage
Expose et commente le contenu de l'Acte uniforme relatif à l'arbitrage notamment le champ d'application, la composition du tribunal arbitral, l'instance arbitrale, la sentence arbitrale, le recours contre la sentence arbitrale, la reconnaissance[...]Ouvrage
L'effet du nouvel Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE sur l'administration des SA est dans une première partie, la protection à la fois de la société anonyme et de ses dirigeants. Et dans une seconde par[...]Article : Article de périodique
TOE, Souleymane, Auteur |Thèse
Dans sa thèse M. TOE a mis en exergue, jurisprudences OHADA à l'appui, le constat d'une appréciation superficielle de l'examen des conditions d'ouverture de la procédure collective par la juridiction compétente, doublée d'un désintérêt de la j[...]Article : Article de périodique
L'objet principal de cette étude est de traiter, en rapport avec la modernisation récente du droit de l'insolvabilité OHADA, des mesures incitatives consacrées en faveur du débiteur. Le propos consistera à démontrer que cette nouvelle législ[...]Article : Article de périodique
Jérémie WAMBO, Auteur |Article : Article de périodique
DIOH, Adrien, Auteur |Ouvrage
Document électronique
Document électronique
Article : Article de périodique
Irène Flore KAMNANG KOMGUEP, Auteur |Article : Article de périodique
Document électronique
Article : Article de périodique
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Le devoir de loyauté est-il effectif en droit commercial général OHADA? Pour y répondre, il est judicieux d'envisager l'affirmation du devoir de loyauté par le droit commercial général (première partie) et les manifestations de sa protecion [...]Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
David HIEZ, Sous la direction de ; KENMOGNE SIMO, Alain, Sous la direction de | Aix-Marseille : PUAM | 2017L'Acte uniforme sur les sociétés coopératives, est adopté en 2010. Et pourtant, depuis cette date, seuls quelques articles lui ont été consacrés, et aucun ouvrage substantiel. Ce livre est une ouverture, ce qui signifie qu'il ne répond pas à[...]
Dans les articles du site :
Dans les rubriques du site :
Pas de résultats.
