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37 recherche sur le tag 'responsabilitÉ civile'
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Cet ouvrage est centre sur l'indemnisation des sportifs en cas d'accidents corporels. Les droits des sportifs sont évoqués et parcourus a travers: les responsabilités contractuelles, délictuelles; les dispositions sur l'assurance en France.Ouvrage
Ce livre, traite des ruptures et continuités de la responsabilité de fait d'autrui, en étudiant d'une part ses ressources et d'autre part, ses finalités.Ouvrage
Exposer les " Risques et assurances de responsabilité civile " c'est rencontrer tous les intérêts individuels et collectifs ; ceux du particulier et du professionnel, ceux de l'entreprise ou encore ceux de l'association. Cette diversité, parce q[...]Ouvrage
de BOISDEFFRE ; Marie-Joseph Marie-Joseph | Mars 1988Examine comment s'applique les principes de responsabilité pénale. Dégage les principes d'une responsabilité civile de plus en plus recherchée. Traite plus précisément du malaise des poursuites pénales et de la causalité entre la faute et le dommageOuvrage
Mars 1988Examine comment s'applique les principes de responsabilité pénale. Dégage les principes d'une responsabilité civile de plus en plus recherchée. Traite plus précisément du malaise des poursuites pénales et de la causalité entre la faute et le dommageOuvrage
BOISDEFFRE ; Marie-Joseph | Mars 1988Examine comment s'applique les principes de responsabilité pénale. Dégage les principes d'une responsabilité civile de plus en plus recherchée. Traite plus précisément du malaise des poursuites pénales et de la causalité entre la faute et le dommageOuvrage
s.dLa perte de chance est souvent invoquée avec succès pour faire condamner à des dommages et intérêts les professionnels du droit qui ont empêché le déroulement normal d'un procès. La Cour de Cassation vient pour la première fois de confirmer le f[...]Ouvrage
Mars-av. 2001Ouvrage
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Cet ouvrage vous permet de disposer de dix années de jurisprudence, commentée et ordonnée en une vingtaine de thèmes en droit des assurances et de la responsabilité civile.Ouvrage
Traite de : Le dommage injustement causé à autrui : la responsabilité civile délictuelle à travers les différents types de responsabilité civile délictuelle et les effets de la responsabilité civile délictuelle. Aborde aussi l'avantage indûm[...]Ouvrage
Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'ad[...]Ouvrage
Jean-Louis BAUDOUIN, Auteur ; Patrice DESLAURIERS, Auteur | Cowansville : Les Editions Yvon Blais | 1998L'ouvrage comporte quatre parties. La première, responsabilté extracontractuelle traite des conditions générales de la responsabilité du fait personnel, de la responsabilité du fait des autres, de la responsabilité du fait des biens et de quel[...]Article : Article de périodique
Fangnigué Siriki SORO, Auteur |
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