Titre :	L'intégration juridique dans l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) et dans l'Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique (OHADA)
Type de document :	Ouvrage
Auteurs :	SARR, Amadou Yaya, Auteur
Editeur :	Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille
Année de publication :	2008
Collection :	Institut de droit des affaires
Importance :	654 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-7314-0649-8
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit Communautaire Africain Droit OHADA
Tags :	INTEGRATION JURIDIQUE  UEMOA  DROIT OHADA  DROIT DES AFFAIRES  DROIT COMMUNAUTAIRE.
Index. décimale :	341.8 Droit Communautaire
Résumé :	La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques. Le présent ouvrage est issu d'une Thèse de Doctorat en Droit, soutenu le 30 Juin 2006 à l'Université d'Aix Marseille III en France. En effet, l'auteur, en observateur averti, a, dans une analyse minutieuse des traités de l'UEMOA et de l'OHADA, procédé à l'étude de la coexistence de ces Organisations dans les espaces économiques de leurs différents Etats-membres. Il a ainsi démontré dans un premier temps la réalité de cette coexistence, tant au niveau des sources du droit, qu'au niveau des systèmes institutionnels. Il a ensuite démontré les manifestations de cette coexistence par l'étude de la dualité des sources juridiques aussi bien originaires que dérivées. Cette dualité des systèmes institutionnels se manifeste également par la consécration d'organes de gestion ainsi que par les organes de contrôle démocratique ou juridictionnel. Dans la deuxième partie de cet ouvrage, Monsieur Sarr a préconisé la nécessaire articulation des deux ordres juridiques. Ainsi, tout en reconnaissant qu'il existe une cohérence actuelle dans le fonctionnement des deux ordres juridiques, il n'en a pas moins démontré que cette cohérence est à parfaire en raison d'une certaine concurrence entre les deux ordres juridiques. Il a alors préconisé des solutions idoines qui permettront aux deux Organisations de fonctionner correctement. Avant-propos Jacques Mestre, Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, Doyen honoraire de la Faculté de Droit. Préface Abdoulaye Wade, Président de la République du Sénégal.
Permalink :	http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1129

L'intégration juridique dans l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) et dans l'Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique (OHADA) [Ouvrage] / SARR, Amadou Yaya, Auteur . - Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2008 . - 654 p.. - (Institut de droit des affaires) .
ISBN : 978-2-7314-0649-8
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit Communautaire Africain Droit OHADA
Tags :	INTEGRATION JURIDIQUE  UEMOA  DROIT OHADA  DROIT DES AFFAIRES  DROIT COMMUNAUTAIRE.
Index. décimale :	341.8 Droit Communautaire
Résumé :	La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques. Le présent ouvrage est issu d'une Thèse de Doctorat en Droit, soutenu le 30 Juin 2006 à l'Université d'Aix Marseille III en France. En effet, l'auteur, en observateur averti, a, dans une analyse minutieuse des traités de l'UEMOA et de l'OHADA, procédé à l'étude de la coexistence de ces Organisations dans les espaces économiques de leurs différents Etats-membres. Il a ainsi démontré dans un premier temps la réalité de cette coexistence, tant au niveau des sources du droit, qu'au niveau des systèmes institutionnels. Il a ensuite démontré les manifestations de cette coexistence par l'étude de la dualité des sources juridiques aussi bien originaires que dérivées. Cette dualité des systèmes institutionnels se manifeste également par la consécration d'organes de gestion ainsi que par les organes de contrôle démocratique ou juridictionnel. Dans la deuxième partie de cet ouvrage, Monsieur Sarr a préconisé la nécessaire articulation des deux ordres juridiques. Ainsi, tout en reconnaissant qu'il existe une cohérence actuelle dans le fonctionnement des deux ordres juridiques, il n'en a pas moins démontré que cette cohérence est à parfaire en raison d'une certaine concurrence entre les deux ordres juridiques. Il a alors préconisé des solutions idoines qui permettront aux deux Organisations de fonctionner correctement. Avant-propos Jacques Mestre, Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, Doyen honoraire de la Faculté de Droit. Préface Abdoulaye Wade, Président de la République du Sénégal.
Permalink :	http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1129