Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre :
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Peut-on renouveler la théorie des actes de commerce ?
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Titre original:
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Penant
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Type de document :
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Ouvrage
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Année de publication :
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2006
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Format :
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pp. 312-346
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Tags :
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DROIT DES AFFAIRES
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DROIT OHADA
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DROIT COMMERCIAL GENERAL
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ACTES DE COMMERCE
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COMMERCANT
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Résumé :
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Plusieurs raisons peuvent être avancées pour justifier la nécessité de renouveler la théorie des actes de commerce. On peut cependant les regrouper autour de deux idées. La première tient à la complexité de la notion qui sert de fondement à la théorie, l'acte de commerce, tandis que la seconde est tirée de l'insuffisance de cette même notion. si la théorie des actes de commerce semble rebelle à tout renouvellement, c'est en raison de son caractère dualiste. Cette situation nécessite dont un dépassement de théorie
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