Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre :
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Le droit du transport routier de marchandises (TRM)
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Auteurs :
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Olivier ESNEU, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Paris : L'Harmattan, 2018
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-343-15623-1
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Format :
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173 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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343.093 (Droit des transports)
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Catégories :
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Droit OHADA > Droit du contrat de transport des marchandises par route
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Tags :
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DROIT DU CONTRAT DE TRANSPORT DES MARCHANDISES PAR ROUTE
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CONTRAT DE COMMISSION DE TRANSPORT
;
CONTRAT DE LOCATION DE VEHICULES ROUTIERS
;
CONTRAT D'ASSURANCE DES MARCHANDISES TRANSPORTEES
;
CONTRAT DE DEMENAGEMENT.
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Résumé :
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Dans ce livre, l'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements réglementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. L'auteur expose le cadre juridique général du secteur à travers la présentation des sources du droit, les règles juridictionnelles, des grands organismes, des principes d'accès au métier et à l'exercice de la profession et enfin de la réglementation sociale. Puis il se concentre sur le contrat de transport de marchandises en reprenant les règles à respecter en matière de formation, d'exécution, de responsabilité et de contentieux. Enfin, il analyse les autres contrats relatifs au transport routier de marchandises tels que le contrat de commission de transport, le contrat de location de véhicules routiers, le contrat d'assurance des marchandises transportées et le cas particulier du contrat de déménagement.
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