Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
COZIAN, Maurice, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; DEBOISSY, Florence, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Manuel | 2014Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leço[...]Ouvrage
COZIAN, Maurice, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; DEBOISSY, Florence, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2020Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : le droit commun des sociétés, la naissance des sociétés, la vie des sociétés; le droit spécial des sociétés, les sociétés à risque limité, les sociétés à risque illimité, [...]Ouvrage
VIGNEAU, Vincent, Auteur ; BOURIN, Guillaume-Xavier, Auteur ; CARDINI, Cyril, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2012A jour de la dernière réforme issue de la loi n° 2010-737 du 1er juillet 2010, elle-même modifiée par la loi n° 2010-1609 du 22 décembre 2010, et de son décret d'application n° 2011-741 du 28 juin 2011, cet ouvrage se propose de présenter les c[...]Ouvrage
Michel CABRILLAC, Auteur ; MOULY, Christian, Auteur ; CABRILLAC, Séverine, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Manuel | 2010Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est aujourd'hui placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. Le législateur et la pratique n'ont cessé d'élargir la palette des garanties personnelles et des sûretés r[...]Ouvrage
Professeur à la Faculté de droit de Paris XII, Xavier Linant de Bellefonds a été un éminent spécialiste du droit de l'informatique et des nouvelles technologies. Personnalité riche aux multiples facettes, il a été l'un des créateurs de cette dis[...]Ouvrage
Nathalie ALBERT-MORRETI, Sous la direction de ; Fabrice LEDUC, Sous la direction de ; SABARD, Olivia, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | 2017Est-il possible de concevoir un droit commun de la responsabilité extracontractuelle qui réunirait ses dimensions privatiste et publiciste? Tel est l'objet de cet ouvrage, qui, par une étude comparée et systématique des deux régimes, propose u[...]Ouvrage
AZEMA, Jacques, Auteur ; AZZI, Tristan, Auteur ; Valérie-Laure BENABOU, Auteur | Paris : LexisNexis SA | collection de l'institut de recherche en propriété intellectuelle | 2010Les études réunies dans ce volume portent témoignage de l'admiration affectueuse que Georges Bonet a fait naître chez ceux qui l'ont connu comme maître et comme collègue, en même temps que de la place qu'il occupe dans les branches du droit dont[...]Ouvrage
L'effet réel de la procédure collective peut être défini comme l'effet de saisie des biens du débiteur par la collectivité de ses créanciers représentée par le mandataire de justice. C'est la mise en œuvre du gage commun des créanciers dans la p[...]Ouvrage
Le présent ouvrage à jour des textes les plus récents et des études auxquelles ils ont donné lieu, traite de l'ensemble du dispositif de prévention depuis l'alerte jusqu'au mandat ad hoc et à la conciliation.Consacré aux entreprises en difficult[...]Ouvrage
Onze ans déjà que Bruno Oppetit nous a quittés. Certains, dès lors, s'étonneront peut-être: pourquoi des Mélanges, qui plus est onze ans après ? À une époque où le genre ne paraît pas menacé d'extinction, fallait-il soumettre ce juriste d'except[...]Ouvrage
Ouvrage
CABRILLAC, Séverine, Sous la direction de ; ALBIGES, Christophe, Sous la direction de ; LISANTI, Cécile, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | Colloques | 2008Le rôle des notaires dans la création et le succès des sûretés réelles Il s'agit ici de présenter brièvement le rôle qu'ont joué dans l'histoire les praticiens du droit et parmi eux, les notaires, qui avaient cette double particularité d'êtr[...]Ouvrage
COZIAN, Maurice, Auteur ; CHADEFAUX, Martial, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Litec Fiscal | 2006-2007La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du " jeu fiscal ". Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent[...]Ouvrage
Fiscalité des créations, restructurations et liquidations d'entreprises Par opposition à la fiscalité des entreprises que l'on pourrait qualifier de «courante» (TVA, fiscalité du résultat...), la fiscalité des créations, restructurations et liq[...]Ouvrage
Le démembrement de propriété est une matière phare dans la gestion des patrimoines. Les vertus tant économiques que fiscales de ce partage de la propriété ont été redécouvertes pour faire face à des problématiques nouvelles. L'augmentation de l'[...]
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