Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
La circulation des obligations, l'extinction des obligations et la protection des créanciers, toutes ces questions constituent la matière de troisième volume consacré au Régime de l'obligation. C'est là le siège d'une savante théorie générale [...]Ouvrage
L'auteur de ce manuel de Droit civil - Régimes matrimoniaux procède à un examen systématique, en forme de triptyque, des questions qu'il est classique de regrouper dans ce qu'on est convenu d'appeler " les régimes matrimoniaux " : droit commun d[...]Ouvrage
Le droit du commerce international revêt aujourd'hui une importance stratégique. L'européanisation et l'internationalisation des relations commerciales obligent tous les opérateurs - décideurs et conseils - à le placer au cur de leurs préoccu[...]Ouvrage
Droit commercial : Ce manuel de droit commercial traite des règles applicables à l'ensemble des commerçants. Cette sixième édition a été entièrement remaniée notamment en ce qui concerne le droit de la concurrence et le droit de la consommatio[...]Ouvrage
Cet ouvrage rend compte d'une vue d'ensemble des tendances qui ont marqué le droit des contrats au cours d'une décennie marquée par des décisions de jurisprudences innovantes. En première partie, il permet de prendre connaissance des arrêts ma[...]Ouvrage
Nicolas NICOLAÏDES, Auteur ; Jean-François PILLEBOUT, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Pratique notariale | 2011Qui hérite ? Ou plutôt qui héritait, avant la réforme du 3 décembre 2001, c'est-à-dire pour les successions ouvertes avant le 1er juillet 2002 ; qui héritait entre le 1er juillet 2002 et le 31 décembre 2006 ; et qui hérite aujourd'hui, c'est-à[...]Ouvrage
L'ouvrage traite du droit international privé patrimonial de la famille, et plus précisément de la gestion des biens de la personne, du couple, des successions ab intestat et des libéralités, ainsi que de la fiscalité y afférente, en présence d'[...]Ouvrage
VAUPLANE, Hubert de, Auteur ; BORNET, Jean-Pierre, Auteur ; GERMAIN, Michel, Préfacier, etc. | Paris : Litec | 2001Hubert de Vauplane, BNP Paribas, Maître de conférence, Associé à l'Université de Paris II, Président de l'AEDBF - France. Jean-Pierre Bornet, Banque fédérale des banques populaires, Président du Comité juridique de l'AFEI, Chargé d'enseignemen[...]Ouvrage
A jour au 1er juillet 2004, cet ouvrage, après une introduction générale exposant l'histoire, l'originalité et l'utilité du droit pénal des sociétés commerciales, en étudie de manière approfondie les différentes infractions.Ouvrage
Accidents du travail, discriminations, harcèlement, mais aussi entrave à la représentation du personnel, travail illégal : ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l'étudiant en droit ne saura[...]Ouvrage
RASSEMBLANT LES CONDITIONS D'amis et élèves de Pierre CATALA,auxquels s'associent beaucoup d'autres,de France et de l'étranger,ces études se veulent l'expression de leur admiration et de leur affection.Si les thèmes qu'elles abordent embrassen[...]Ouvrage
Les droits de propriété industrielle sont des monopoles protégeant les créations de l'esprit ayant une application utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, programmes d'ordinateur, dessins et modèles industriels, marques de fa[...]Ouvrage
D'abord, les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivantes une matière réputée à tort triste et grise. Ensuite et surtout, tirant la leçon du caractère polygame du droit des sociétés[...]Ouvrage
COZIAN, Maurice, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; DEBOISSY, Florence, Auteur | Paris : Litec | 2001Ouvrage
Traite du droit commun des sociétés, du droit spécial des sociétés et de la restructuration et groupes de sociétés.
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