Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit communautaire de la CEMAC en scrutant régulièrement le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du droit maritime comparé ou interna[...]Ouvrage
Régie par le droit fluvial international de la fin du XIXè et du début du XXè siècle - marqué par son universalisme -, la navigation intérieure en Afrique centrale, notamment sur le bassin du fleuve Congo et sur ses affluents, tend aujourd'hui v[...]Ouvrage
Le système de protection des créanciers dans les procédures collectives a considérablement évolué. Le mécanisme de traitement des difficultés de l'entreprise ne se focalise plus sur le désintéressement des créanciers ; les législations invit[...]Ouvrage
Cet ouvrage est un apport essentiel à la compréhension des mécanismes régissant les sociétés coopératives, leurs unions, fédérations, confédérations et réseaux constitués sur le territoire de l'un des Etats-parties au Traité relatif à l'harmon[...]Ouvrage
Face à l'échec des regroupements politiques des années 1960 et dès les premiers signes d'essoufflement de l'Etat providence dans les années 1970, certains Etats anglophones et francophones d'Afrique se sont orientés sur la coopération économiq[...]Ouvrage
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du phénomène des organisations internationales. Il s'articule autour d'une démarche ternaire : Théorie générale des Organisations internationales (1ère partie, Droit communautaire africain co[...]Ouvrage
Jean-Paul CERE, Sous la direction de ; Joan Miquel RASCAGNERES, Sous la direction de ; Etienne VERGES, Auteur | Paris : L'Harmattan | 2015Ce livre traite d'un thème d'actualité, au vu de la jurisprudence relative aux nouvelles méthodes d'investigation policière et judiciaire. L'articulation entre nouvelles technologies et droit pénal est de grande importance, et devrait occupe[...]Ouvrage
L'étude des aspects juridiques portuaires au Sénégal met en évidence deux grands axes : le premier permettra de déceler les insuffisances du mode actuel de la gestion portuaire sénégalaise (1ère partie). Le second consistera à proposer des orie[...]Ouvrage
La pratique bancaire actuelle dans l espace ohadien est caractérisée par une absence d homogénéité des normes et des sources. Or, les investisseurs aussi bien locaux qu étrangers ont besoin d un appareil bancaire qui réponde aux standards des sy[...]Ouvrage
Le présent ouvrage vise à exposer, expliquer, systématiser et, le cas échéant, critiquer les règles qui régissent la constitution, le fonctionnement et la disparition des sociétés commerciales. Ce faisant, il montre que le droit des sociétés[...]Ouvrage
Ce livre aborde de manière claire l'étude du droit des sûretés suivant la pratique notariale dans l'espace OHADA. Il contient, outre une partie consacrée aux innovations principales du nouvel Acte uniforme portant organisation des sûretés, les p[...]Ouvrage
Dans ce livre, l'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements réglementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. L'auteur expose le cadre juridique général du sec[...]Ouvrage
Le droit du travail ivoirien compte parmi les droits du travail les plus dynamique du continent africain, même si l'on ne peut pas ignorer la place de l'économie informelle et de l'infradroit. Codifié, il a récemment fait l'objet d'une réforme l[...]Ouvrage
Le présent ouvrage a pour objectif principal d'initier à la théorie du droit constitutionnel et aux droits constitutionnels du monde contemporain ; certes celui de l'Occident mais aussi ceux des démocraties socialistes post-soviétiques, ceux iné[...]Ouvrage
David HIEZ, Sous la direction de ; MENETREY, Séverine, Sous la direction de | Paris : L'Harmattan | 2016En interrogeant l'effectivité du droit économique dans l'espace OHADA, cet ouvrage mène une réflexion sur la place du droit dans l'espace OHADA au-delà de l'analyse positiviste des textes en vigueur. Il s'agit de donner corps au droit, parti[...]
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