Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Dans le contexte historique d'implosion du socialisme et de triomphe d'un libéralisme outrancier et dominateur, l'ONU semble impuissante. Compétitivité, profits, financiarisation et marchandisation des échanges semblent l'emporter sur des valeur[...]Ouvrage
Pour la première fois, une étude d'ensemble d'organisations internationales africaines, fondée à la fois sur les textes et sur la pratique et par référence à la théorie générale des organisations, met à la disposition d'un vaste public une réfle[...]Ouvrage
Cette recherche vise à comprendre et à expliquer les difficultés des organisations internationales africaines dans le domaine du maintien de la paix. La question est étudiée par le moyen d'une étude de cas mais dans une perspective comparative. [...]Ouvrage
Papa Samba NDIAYE, Auteur | Paris : L'Harmattan | Défense Stratégie et Relations Internationales | 2014Cette recherche vise à comprendre et à expliquer les difficultés des organisations internationales africaines dans le domaine du maintien de la paix. La question est étudiée par le moyen d'une étude de cas mais dans une perspective comparative. [...]Ouvrage
Le développement de ce que l'on a appelé les "partenariats publics-privés" est en fait un phénomène général dans les pays développés, qui doit être replacé dans ce cadre pour être pleinement compris et évalué. Ce mouvement, qui correspond aux [...]Ouvrage
Dans la gestion des sociétés commerciales, le droit fait coexister plusieurs catégories d'acteurs tels que le juge, les associés et les dirigeants sociaux. Suite au principe de la loi de la majorité, les décisions sociales sont prises par les [...]Ouvrage
Le propos de l'ouvrage est de présenter l'ingénierie juridique et financière déjà expérimentée ailleurs comme un outil au service de l'essor tant attendu de l'Afrique à travers les modèles que sont le partenariat public-privé, le capital-investi[...]Ouvrage
Prévu pour promouvoir les investissements en Afrique à travers la sécurisation juridique et judiciaire des activités économiques, et non pour protéger l'environnement , l'analyse des instruments que le droit OHADA développe fait ressortir qu'ils[...]Ouvrage
Traite de l'application inappropriée des principes d'assujetissement à la TVA dans les Etats de l'OHADA, d'une part et de l'effectivité du processus d'harmonisation de la TVA, un facteur favorable à l'intégration régionale, d'autre part.Ouvrage
Porte sur les points suivants : principes généraux de la saisie immobilière; placement de l'immeuble sous main de justice, préparation de la vente, vente de l'immeuble et distribution du prix de la vente de l'immeuble.Ouvrage
L'office du juge ne constitue pas pour le magistrat de statuer en fonction de son humeur ou en scrutant le ciel, mais en appliquant un corps de règles préétablies. Mais l'assise juridique mise à sa disposition par le droit OAPI n'est pas toujour[...]Ouvrage
Dans la première partie intitulée Une protection accrue du débiteur, l'auteur traite des mesures préventives et curatives de protection. Dans la deuxième intitulée Une protection différenciée des débiteurs, il présente la différentiation liée au[...]Ouvrage
Dans le domaine des affaires certaines personnes ne disposant pas de moyens financiers suffisants pour acheter ou créer un fonds de commerce sont obligées de recourir à la location-gérance. Cette dernière a été utilisée aussi lorsque le fonds e[...]Ouvrage
Soucieux d'améliorer leur attractivité juridique, les Etats membres de l'OHADA ont décidé d'adopter des règles souples visant à faciliter les échanges économiques. C'est dans cet esprit que le droit de l'arbitrage a été modernisé, l'option légis[...]Ouvrage
Traite de l'inutilité d'une réglementation spécifique de l'accès au commerce électronique d'une part et de l'indispensable prise en compte de la spécificité de l'exercice du commerce électronique, d'autre part.
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