Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Le droit pénal des affaires est une matière complexe, en raison notamment de la dispersion de ses sources, des mouvements de dépénalisation et de pénalisation qui s'y succèdent à un rythme effréné et de la juxtaposition fréquente des sanctions p[...]Ouvrage
Le droit pénal des affaires est d'une importance essentielle, tant pour les acteurs de la vie des affaires que pour l'économie dans son ensemble, car il permet d'assurer le respect d'une moralité du droit des affaires et de l'activité économique[...]Ouvrage
Au-delà de la spécificité de la délinquance à laquelle il s'adresse, le droit pénal des affaires se distingue par la particularité des instruments juridiques qu'il met en place. A cet égard, en France comme en Espagne, il s'écarte des règles pén[...]Ouvrage
Le droit pénal et la procédure pénale en quelque quatre cent cinquante pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minut[...]Ouvrage
Le droit pénal et la procédure pénale en quelque 500 pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minutie. Mais t[...]Ouvrage
L'exploitation des ressources naturelles en Afrique constitue un enjeu majeur. Le continent africain, encore largement inexploré, contient dans son sous-sol une part importante des réserves mondiales de ressources naturelles. Le contexte actuel [...]Ouvrage
Rassemble une trentaine d'articles portant sur la spécialité de ce juriste réputé, le droit public, fondateur par ailleurs de la revue "Pouvoirs", président à partir de 1993 de l'Université Paris II. Quatre thèmes : Cadres constitutionnels et po[...]Ouvrage
Les entreprises qui pratiquent le commerce international ne peuvent guère régler leurs différends qu'en recourant à l'arbitrage. Ce mode de règlement des litiges est reconnu et encouragé dans la plupart des pays. De nombreuses conventions inte[...]Ouvrage
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il est avancé des points d'unité facilitant la compréhension de la logiq[...]Ouvrage
Cet ouvrage comporte une présentation complète du droit public des affaires (ou droit public économique) à l'attention des étudiants de Master (MI et M2) des Facultés de droit et des IEP. Il s'adresse, plus largement, à tous ceux qui, n'étant [...]Ouvrage
Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux (usage, jouissance, disposition des biens) et avec les tiers (acquéreurs, créanciers, débiteurs), qu il s agisse des revenus professionnels, des comptes bancai[...]Ouvrage
Cette septième édition du Manuel de droit des sociétés demeure fidèle à la structure générale des précédentes, consistant dans un premier temps à mettre en évidence les dénominateurs communs, en législation, jurisprudence et doctrine, du droit[...]Ouvrage
Première partie : La synergie du droit des sociétés et du droit des entreprises en difficulté dans le règlement à l'amiable des difficultés des sociétés. Deuxième partie : La soumission du droit des sociétés au droit des entreprises en difficult[...]Ouvrage
La 4e de couverture indique : "Le droit des sociétés et des groupements est une composante essentielle de la vie de l'entreprise à laquelle il offre des possibilités de se structurer et de mener dans les meilleures conditions un projet écon[...]Ouvrage
Ni trop concis, ni trop développé, ce manuel offre une présentation claire des différentes sûretés personnelles et réelles. Rédigé à travers une vision pragmatique de la matière, il permet de mesurer l'efficacité des différentes garanties. Ce[...]
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