Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
Après avoir défini les notions essentielles à la compréhension du présent ouvrage, l’auteur situe la place de l’arbitrage dans l’espace OHADA. Il aborde ensuite le cadre général de l’ordre juridique arbitral et la mise en œuvre du tribunal arb[...]Ouvrage
Madame Nathalie Najjar donne, avec la publication de cet ouvrage, une somme magistrale sur le droit de l'arbitrage dans les pays arabes. C'est une véritable étude de droit comparé, au sens le plus pure du thème, que se livre Madame Nathalie Najj[...]Ouvrage
En tant que mode de règlement des litiges d'affaires, l'arbitrage occupe une place importante dans le système OHADA; d'où l'adoption par le Conseil des Ministres de l'OHADA, non seulement de l'acte uniforme relatif à l'arbitrage comme ci-dessus [...]Ouvrage
Rana CHAABAN, Sous la direction de | Le Mans : Editions L'EPITOGELes thèmes abordés sont : Les principes arbitraux faisant abstraction de toute loi, le déroulement d'arbitrages soustraits a toute loi et l'existence d'un ordre juridique arbitral détaché de toute loi.Ouvrage
GILDEMEISTER, Arno E., Auteur ; Emmanuel GAILLARD, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droits international et de l'union européenne | 2013L'arbitrage des litiges fiscaux entre particuliers et États semblait, récemment encore, ne pas aller de soi. Ces dernières années ont cependant vu naître une jurisprudence arbitrale mettant la fiscalité à l'épreuve du droit international des inv[...]Ouvrage
Guy KEUTGEN, Auteur ; Georges-Albert DAL, Auteur ; Marc DAL, Auteur ; Gautier MATRAY, Auteur | Bruxelles : Bruylant | 2015L'arbitrage volontaire en droit belge sera développé selon les topiques suivants : sources, définition et institutions voisines, nature de l'arbitrage (première partie), la convention d'arbitrage (deuxième partie), le tribunal arbitral (troisièm[...]Ouvrage
Aborde pour commencer les différentes sources de l'arbitrage commercial international. Définit ensuite l'arbitrage international et le situe parmi les différentes techniques alternatives de règlement des litiges. Ensuite la thématique de l'arbit[...]Ouvrage
A partir de la jurisprudence, comme de la doctrine, ce livre s'attache à expliquer l'évolution remarquable du droit de l'arbitrage en France et à en préciser les orientations qui se dessinent. L'étude successive du droit interne et du droit inte[...]Ouvrage
David RENDERS, Sous la direction de ; Pierre DELVOLVE, Sous la direction de ; TANQUEREL, Thierry (sous la direction de), Auteur | Bruxelles : Bruylant | 2010En quoi l'arbitrage se concilie-t-il avec les particularités du droit public? Dans quelle mesure l'arbitrage peut-il être utile à la satisfaction de l'intérêt général, auquel le droit public prête, tout entier son concours? Nourris de la compara[...]Ouvrage
Le présent ouvrage cherche en premier lieu, à déterminer quand les litiges de droit public peuvent être soumis au pouvoir juridictionnel d'un arbitre. Il définit ensuite la procédure arbitrale. Pour un sujet situé aux confins du droit administra[...]Ouvrage
Ouvrage
FAUVARQUE-COSSON, Bénédicte, Sous la direction de ; Arnoldo WALD, Sous la direction de | Paris : Société de législation comparée | 2008Ce livre a été conçu lors de la réalisation de la première journée de travail sur l'arbitrage, organisée en commun par la Société de législation comparée et la Cour Internationale d'Arbitrage dans l'esprit de mieux faire connaître l'évolution de[...]Ouvrage
Cette thèse débute par une réflexion sur le rattachement des tribunaux d'investissement à l'ordre juridique international. Ce dernier semble pouvoir être déterminé par la prévalence accordée par le juge international au droit international, dont[...]Ouvrage
Le présent ouvrage publie les actes du colloque organisé par l'Association pour la promotion de l'arbitrage en Afrique (APAA) à Yaoundé (Cameroun), les 31 octobre et 1er novembre 2013 et dont le premier objectif était de permettre aux partic[...]Ouvrage
L'ouvrage procède à une présentation synthétique et à une analyse exhaustive des instruments OHADA relatifs à l'arbitrage, que sont l'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage et le Règlement d'arbitrage de la CCJA. Outre les textes normatif[...]