Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
Jacques Ghestin, Auteur ; Grégoire LOISEAU, Auteur ; Yves-Marie SERINET, Auteur | Paris : LGDJ | 2013L'ouvrage traite du droit commun des contrats civils et commerciaux, en se référant également aux contrats spéciaux et au droit de la consommation, de la concurrence et du travail. Il repose sur une analyse exhaustive de la jurisprudence actuell[...]Ouvrage
Le démembrement de propriété est une matière phare dans la gestion des patrimoines. Les vertus tant économiques que fiscales de ce partage de la propriété ont été redécouvertes pour faire face à des problématiques nouvelles. L'augmentation de l'[...]Ouvrage
Le livre commence par une introduction portant sur les critères d'une grande décision. Ensuite, les décisions retenues sont classées par matière : celles relatives à l'introduction au droit, au droit des personnes et de la famille, au droit de[...]Ouvrage
Droit des personnes, droit de la famille, droit réels principaux, contrats et responsabilité contractuelle, responsabilité délictuelle, régimes matrimoniaux, successions et libéralités, droit international privé.Ouvrage
L’ouvrage présente huit notions sur lesquelles s’est construit et s’articule le droit privé français contemporain : la personne, les groupes de personnes, les droits subjectifs, le bien, la propriété, le patrimoine, le contrat et la responsabili[...]Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2000La 11e édition des Grands arrêt de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-sixième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts ac[...]Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2000Réunit les matières suivantes : droit des obligations, droit des contrats spéciaux et droit des sûretés . S'y ajoutent les décisions rendues en matière civile et les commentaires ont été mis à jours, nombre d'entre eux étant partiellement ou tot[...]Ouvrage
INSTITUT INTERNATIONAL POUR L'UNIFICATION DU DROIT PRIVE, Auteur ; FAO, Auteur ; FIDA, Auteur | Rome : UNIDROIT | 2015Ouvrage
Ouvrage
BLOCH, Cyril, Sous la direction de ; Adeline CERATI-GAUTHIER, Sous la direction de ; Vincent PERRUCHOT-TRIBOULET, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2018Ouvrage
Une première partie (Généralités) traite de l'internationalisation des transferts de maîtrise technique ou industrielle, avant d'envisager l'ingénierie dans sa diversité. les deux suivants sont consacrées à l'ingénierie et aux transferts de [...]Ouvrage
Le présent ouvrage réunit les contributions des participants au colloque . Y sont exposées, peu de temps après la publication de l'ordonnance : les principales nouveautés relatives à la partie droit des contrats de la réforme. Les auteurs [...]Ouvrage
Dans le cadre de cette étude consacrée au processus d'annulation du contrat, l'auteur montre dans un premier temps que le recours au juge s'avère nécessaire (titre 1), par la suite, il analyse dans quel contexte procédural le recours intervien[...]Ouvrage
Les leçons de Droit civil s'adressent aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens et aux étudiants; elles constituent en effet à la fois un manuel, grâce aux importants résumés qui précèdent chaque leçon, et un traité grâce aux développeme[...]Ouvrage
Découpé en cinq chapitres, cet ouvrages traite de trois grands sujets. Le premier est consacré à la conception-réalisation, le deuxième aux PPP BEA,AOT,contrat de partenariat et le troisième au contentieux de la passation de ces contrats - référ[...]