Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Thèse
Thèse
L'auteur s'emploie à faire des orientations fondamentales au législateur OHADA et aux parties contractants. Il se base ensuite sur ces orientations pour proposer des amendements aux piliers contractuels contemporains en les rapprochant des spé[...]Thèse
L'entrée en vigueur, le 10 juillet 1998, de l'AUPSRVE marque un nouveau tournant pour l'institution judiciaire en droit africain de l'exécution forcée. A côté de multiples autres juges pouvant intervenir dans cette matière, un juge spécial , l[...]Thèse
Traite de la qualité de garant personne physique et l'existence de la garantie autonome puis de la qualité de garant personne physique et d'exécution de la garantie autonome.Thèse
Peut-on encore parler de liberté contractuelle dans le bail commercial de l’AUDCG de l’OHADA Lorsque ce bail est soumis à des règles dont la plupart sont d’ordre public ? L’approche traditionnelle de la réglementation du bail commercial laisse[...]Thèse
Thèse
Il se dégage tant de la théorie que de la pratique du pourvoi devant la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) que ce recours est un moyen imparfait de gara[...]Thèse
Les Etats de l'Afrique subsaharienne en général et de l'Afrique Centrale en particulier sont devenus essentiellement chargeurs parce que leurs compagnies maritimes ont disparu du fait de la concurrence sauvage menée par les pays industrialisés[...]Thèse
Thèse
Traite de la primauté de la sauvegarde de l'entreprise en tant que réponse aux impératifs socio-économique modernes et de la réaffirmation de l'objectif du paiement des créanciers.Thèse
Thèse
Thèse
La première partie traite de l'articulation des normes OHADA et les autres règles de fond. La deuxième partie porte sur l'articulation des normes OHADA et les règles processuelles internes.Thèse
Première partie : l'insuffisance de la bonne foi pour rendre compte du solidarisme en droit du travail. Deuxième partie : Le recours à la solidarité comme complément nécessaire de la bonne foi en droit du travail.Thèse
Traite du périmètre des créances postérieures et du régime juridique applicable aux créances postérieures en droit français et en doit d l'OHADA.Thèse
Thèse
Thèse
La première partie de cette thèse est consacré à l'examen de la dynamique de la personnalité du tiers dans les voies d'exécution de l'OHADA. La deuxième s’intéresse à activité du tiers dans les voies d’exécution et s'intitule : le régime de l'[...]Thèse
Les thèmes abordés dans cet ouvrages sont : la difficile identification des normes applicables, la coexistence ambiguê des règles, le parachèvement de l'harmonisation des dispositions pénales, les règles de procédure dérogatoires au droit comm[...]Thèse