Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin)
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Ouvrage
Il est d'usage qu'une introduction à l'étude particulière du droit civil puisse valoir, de surcroît, comme introduction à létude générale du droit. C'est ce que le droit civil a dans sa vocation traditionnelle d'offrir des modèles aux autres dis[...]Ouvrage
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales qu[...]Ouvrage
Alain COURET, Auteur ; Hervé LE NABASQUE, Auteur ; Marie-Laure COQUELET, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2012Ouvrage
Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d'affaires. C'est à cette préoccupation que répond ce précis d[...]Ouvrage
D'une importance pratique quotidienne, le droit judiciaire privé assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droit social. A ce titre, il intéresse tous les acteur[...]Ouvrage
Le droit judiciaire privé s'intéresse aux règles relatives à la procédure et aux juridictions civiles. D'un point de vue organique, il permet de déterminer quel est le juge apte à trancher un litige civil. D'un point de vue fonctionnel, il défin[...]Ouvrage
Ouvrage
Dans un premier temps, les auteurs présent le cadre du droit financier défini tant par les instruments et les services financiers, que par les acteur des marchés.Puis, dans un second temps, ils analysent le fonctionnement et l'environnement des [...]Ouvrage
VAUPLANE, Hubert de, Auteur ; BORNET, Jean-Pierre, Auteur ; GERMAIN, Michel, Préfacier, etc. | Paris : Litec | 2001Hubert de Vauplane, BNP Paribas, Maître de conférence, Associé à l'Université de Paris II, Président de l'AEDBF - France. Jean-Pierre Bornet, Banque fédérale des banques populaires, Président du Comité juridique de l'AFEI, Chargé d'enseignemen[...]Ouvrage
Ce manuel , qui est à jour de tous les derniers changements apportés par la réforme, couvre l'ensemble du droit des obligations (contrats, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). L'accent est mis sur l[...]Ouvrage
Ce manuel présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : les termes juridiques sont définis; les notions compl[...]Ouvrage
On constate l'émergence d'un droit international privé de l'OHADA, appelé à se développer en matière de conflits de lois et de juridictions. En comparant l'OHADA à l'expérience européenne, l'ouvrage s'attache à déterminer l'incidence de l'intégr[...]Ouvrage
Premier ouvrage résolument pratique sur la matière, à l'adresse spécifiques des praticiens du droit, ce Dalloz Action "Droit et pratique de la procédure civile" a rencontré, dès sa première édition un vif succès qui ne s'est jamais démenti par l[...]Ouvrage
Les thèmes traités sont : régime primaire, mesures de crise, protection des victimes de violences, droit commun des régimes matrimoniaux, régime légal de communauté réduite aux acquêts, régime conventionnel.