Bibliothèque Numérique de l'OHADA
| Titre : | OHADA Jurisprudences nationales, n°2 |
| Auteurs : | SECRETARIAT PERMANENT DE L'OHADA, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Editeur : | Cotonou : Imp. Nounagnon & Fils, 2010 |
| Format : | 335 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 345.077 (Jurisprudence) |
| Catégories : | |
| Tags : | DROIT OHADA ; DROIT COMPTABLE ; ARBITRAGE ; PROCEDURES COLLECTIVES ; RECOUVREMENT DE CREANCES ; DROIT DES SURETES ; DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ; DROIT COMMERCIAL GENERAL ; JURISPRUDENCE. |
| Résumé : |
Plus de quinze ans après l'entrée en vigueur du Traité de l'OHADA, la production normative apparaît abondante : neuf actes uniformes ont été adoptés, qui, d'ailleurs, sont actuellement l'objet d'une campagne de perfectionnement. Les Actes uniformes régissant le droit commercial général et le droit des sûretés viennent d'être révisés à ce titre. L'application effective du droit OHADA semble retenir, quant à elle bien moins l'attention, Pourtant le contentieux d'affaires progresse bon an mal an dans les Etats, à en juger par le volume croissant des décisions rendues par les Tribunaux et Cours des Etats membres.
L'accent mis par l'OHADA dans sa décision d'orientation stratégique et la programmation pluriannuelle 2010-2015 du processus d'harmonisation, sur le renforcement de l'effectivité du nouveau droit, commande la finalité de ce deuxième recueil de jurisprudence nationale et la méthodologie conséquente qui a présidé à sa réalisation. Les auteurs des résumés joints au texte intégral des arrêts publiés ici, d'origines professionnelles diverses, se plient à la même finalité : non seulement mettre les décisions les plus significatives à la disposition du public, mais également lui en faciliter l'accès au sens, en peu de mots et avec précision. Ils ont alors adopté le standard rédactionnel : les mêmes mots clés par thème, la même structure de l'intitulé descriptif, l'exposé des faits et procédures dans le résumé, le rappel des articles dont il est fait application, etc. Cet exercice n'est certes pas un chef-d'œuvre, les suggestions critiques et constructives du public seront accueillies avec reconnaissance par les organisateurs. Selon les vœux du Secrétariat permanent, la collecte et le traitement de la jurisprudence doivent être poursuivis et amplifiés. Autant dire combien ce recueil se veut aussi un appel à coopération. Puissions-nous, tous l'entendre. |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 83 | 345.077 SEC | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Jurisprudence | Disponible |
| 85 | 345.077 SEC | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Jurisprudence | Disponible |
