Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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1. «Au large d'Amsterdam...les marins mangent sur des nappes trop blanches des poissons ruisselants.» Mais, au large d'Amsterdam comme ailleurs en mer, ce spectacle ne saurait être aperçu que pour autant que le navire en offrant le théâtre soit [...]
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Le première partie dresse une rétrospective du devoir de loyauté en droit des sociétés afin d'en dégager la conception et d'envisager son extension. La seconde partie envisage, dans une approche prospective, les différentes applications des obli[...]
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Phénomène économique encouragé par la déréglementation et le décloisonnement du secteur financier, la distribution de l'assurance par les banques semble irréversible, car elle s'inscrit dans une mouvance générale d'interpénétration des activités[...]
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Les problèmes de santé publique continuent de plomber les perspectives de développement des pays membres de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI). Pour les résoudre, il faut tenir compte de l'impact du système des brevet[...]
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Première partie : l'entreprise, nouveau sujet des doits fondamentaux, deuxième partie : l'entreprise, siège des droits fondamentaux.
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L'impressionnante augmentation du nombre de dépôts de brevets, l'arrivée de nouvelles technologies mais également les nombreuses contestations du système des brevets invitent à se pencher sur la façon dont la notion de brevetabilité a su faire f[...]Chapitre d'ouvrage
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Louis-Daniel MUKA TSHIBENDE, Auteur ; MESTRE, Jacques, Préfacier, etc. | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires | 2009Ce document explique l'état de nécessité de renforcement du droit d'être informé. Ensuite, on y parle de l'affirmation subséquente du droit d'information efficace en France et dans le sillage OHADA. À l'instar de l'État, société politique par [...]Chapitre d'ouvrage
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SARR, Amadou Yaya, Auteur | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires | 2008La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques. Le présent ouvr[...]Thèse
La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques.
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Dans le cadre de cette étude consacrée au processus d'annulation du contrat, l'auteur montre dans un premier temps que le recours au juge s'avère nécessaire (titre 1), par la suite, il analyse dans quel contexte procédural le recours intervien[...]
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