Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | L'exécution forcée Droit OHADA, 2è éd. |
Auteurs : | DJOGBENOU, Joseph |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Cotonou : Les Editions du CREDIJ, 2011 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-99919-387-2-1 |
Format : | 338 p. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 347.3 (Droit des procédures simplifiées) |
Catégories : |
Droit OHADA > Droit des procédures simplifiées et des voies d'exécution |
Tags : | DROIT OHADA ; PROCEDURES SIMPLIFIEES ; VOIES D'EXECUTION ; EXECUTION FORCEE. |
Résumé : |
Ce manuel, publié par les éditions CREDIJ, a tenté de formuler des réponses théoriques qui fondent la pratique de l'exécution forcée au sein de l'espace OHADA. Il est à jour de l'actualité jurisprudentielle, notamment celle de la CCJA et met l'accent sur les attentes de réforme dans cette matière. Le droit, en soi, poursuit une double finalité : la justice et l'équité. Sa réalisation est alors une quête, un cheminement. Et le recours à l'exécution forcée est l'un des sillons vers la réalisation concrète du droit, c'est-à-dire l'un des instruments de la quête de la justice et de l'équité. La présente étude ne saurait donc être considérée comme un achèvement, bien au contraire, c'est une série d'interrogations sur la pratique de cette matière en Afrique. |
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Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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147 | 347.3 DJO | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Procédures Simplifiées et Voies d' Exécution | Disponible |
148 | 347.3 DJO | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Procédures Simplifiées et Voies d' Exécution | Disponible |
149 | 347.3 DJO | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Droit des Procédures Simplifiées et Voies d' Exécution | Disponible |