Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ed. Bruylant
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Bruxelles
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Documents disponibles chez cet éditeur (97)
Ouvrage
L'ouvrage aborde en première partie les sûretés personnelles qui traitent du cautionnement, de la lettre d'intention et de la garantie autonome et en deuxième partie les sûretés réelles à travers le droit de rétention, la vente avec faculté de[...]Ouvrage
La Communauté européenne a été amenée à envisager la protection juridique de la création. Pourquoi, de quelle manière et avec quels résultats; voilà ce que le présent ouvrage s'efforce d'analyser. C'est à la jurisprudence qu'est revenue, dans [...]Ouvrage
Malgré les nombreuses interventions du législateur dans la vie des affaires, une place importante est encore laissée à l'expression des volontés et à la créativité des juristes. Le présent ouvrage rassemble les Actes du colloque tenu à Liège le [...]Ouvrage
Francarbi organise à Paris à la Maison du Barreau le 9 décembre 2011 un colloque international sur le thème " L'éthique dans l'arbitrage ". Il aborde l'éthique sous tous ses aspects en relation avec l'arbitrage, sous l'angle des arbitres comme d[...]Ouvrage
TANQUEREL, Thierry (sous la direction de), Auteur ; FLUCKIGER, Alexandre (sous la direction de), Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2015Les juristes ont traditionnellement évalué la qualité de leur production scientifique en recourant à des méthodes plutôt qualitatives que bibliométriques, à l’abri d’une trop forte concurrence internationale. Subissant l’influence des sciences d[...]Ouvrage
Venant des deux côtés de l'Atlantique, les auteurs des contributions versées à cet ouvrage, juges, avocats, responsables d'entreprises ou universitaires, se sont tous retrouvés, à un moment ou un autre, les acteurs, volontaires ou involontaire[...]Ouvrage
Ouvrage
BEAUTHIER, Régine, Auteur ; RORIVE, Isabelle, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2004En 1967, Jacques Vanderlinden publiait sa thèse intitulée Le concept de code et inaugurait plusieurs décennies d'une intense réflexion consacrée aux sources du droit. Le Centre de droit comparé et d'histoire du droit de l'Université Libre de Br[...]Ouvrage
Le nom de Guy Keutgen est indissolublement lié à l'arbitrage en Belgique et bien au-delà. Pendant des années, il a marqué la matière de son empreinte, tant par sa pratique que par un apport considérable à la doctrine. Pendant plus de trente ans,[...]Ouvrage
L'ouvrage traite du régime juridique international d'Internet et du commerce électronique. L'auteur analyse premièrement le phénomène de l'érosion du monopole normatif de l'Etat relatif aux rapports juridiques entre personnes privées, eu égard n[...]Ouvrage
Contient : titre 1 : Les normes internationales, titre 2 : Les normes internes, constitutionnelles ou infra-costitutionnelles, titre 3 : La liberté, titre 4 : L'égalité, titre 5 : La propriété, titre 6 : Les droit économiques et sociaux, titre 7[...]Actes de colloque
Titre 1 : Genève de l'Etat de droit : détermination des critères fondamentaux de l'Etat de droit et des valeurs communes à la francophonie, titre 2 : L'espace juridique francophone : l'indépendance de la justice, une justice pour tous, titre 3[...]Ouvrage
Comprendre le système juridique romain dans un langage qui n'est plus la lingua franca de l'Europe est une tâche souvent difficile. Ce lexique de droit romain entend faciliter la tâche des étudiants et des chercheurs dans cette entreprise. Le [...]Ouvrage
Cet ouvrage contient les oeuvres de nombreux amis du Professeur Keutgen, qui, dans l'espace de liberté qui leur était offert, ont souhaité lui exprimer, dans une savoureuse alchimie des genres, leur attachement et leur reconnaissance : le lecteu[...]Ouvrage
Le présent ouvrage rassemble les dispositions constitutionnelles portant sur les libertés et droits fondamentaux que l'on trouve actuellement dans les Flats participant aux sommets ces pays ayant le français en partage. Ces données sont souvent [...]Ouvrage
d'ARGENT, Pierre, Auteur ; BONAFE, Béatrice, Auteur ; COMBACAU, Jean, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2015Professeur à l’Université catholique de Louvain, puis à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2), Secrétaire général de l’Institut de droit international, Joe Verhoeven occupe une place particulière dans la doctrine du droit international. Il inti[...]Ouvrage
Cet ouvrage offre une vulgarisation éclairante du nouveau référentiel comptable, « le Système Comptable OHADA ». Il est conçu en quatre parties : - le fondement de la comptabilité contenant neuf chapitres : la présentation de l’OHADA et de son [...]Ouvrage
OSMAN, Filali, Sous la direction de ; JARROSSON, Charles, Préfacier, etc. | Bruxelles : Ed. Bruylant | droit méditerranéen | 2012La médiation au sein de l'Union pour la Méditerranée, qu'elle soit judiciaire ou conventionnelle, peut-elle, aux côtés d'autres modes alternatifs de règlement des différends commerciaux, constituer un instrument de promotion des échanges entre l[...]Ouvrage
Le Professeur Michel Hanotiau a marqué de sa forte personnalité la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles, dont il fut le président. Il a impressionné des générations d'étudiants, enseignant avec la même fougue et le même humour, ca[...]Ouvrage
Ouvrage
Parue au moniteur du 1 er février 2005 et entrée en vigueur, pour l'essentiel, dès cette date, la loi du 15 décembre 2004 relative aux sûretés financières, est applicable à toute convention en gage, de transfert de propriété à titre de garantie [...]Ouvrage
BÜHLER, Micheal, Auteur ; ERAUW, Johan, Auteur ; MATRAY, Didier et al, Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2014Quelles sont les modifications apportées lors de la troisième révision des règles ICC et leurs applications concrètes ?Ouvrage
Depuis plus de quinze ans, l’enseignement donné au sein de l’Université de Mons a conduit à rechercher les différentes postures que l’étudiant en première année pouvait adopter à l’égard du droit en général. Il le découvre par les différents dom[...]Ouvrage
ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA), Auteur ; Yaye M. IDRISSA, Commentateur | Bruxelles : Ed. Bruylant | Droit Uniforme Africain | 2014Ouvrage
Cet ouvrage est une des conditions de succès de l'arbitrage dans l'espace OHADA. Il tient à la bonne connaissance des règles qui régissent le fonctionnement de la part des praticiens juristes( avocats, conseils juridiques, arbitres) et non-juris[...]
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