Bibliothèque Numérique de l'OHADA
|
Titre :
|
Droit civil, tome V Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle
|
|
Auteurs :
|
Mireille BACACHE-GIBEILI, Auteur ;
Christian LARROUMET, Sous la direction de
|
|
Type de document :
|
Ouvrage
|
|
Editeur :
|
Paris : Economica, 2007
|
|
Format :
|
783 p.
|
|
Langues:
|
Français
|
|
Index. décimale :
|
346.71 BAC
|
|
Catégories :
|
Droit des obligations
|
|
Tags :
|
DROIT CIVIL
;
DROIT DES OBLIGATIONS
;
RESPONSABILITE CIVILE.
|
|
Résumé :
|
Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets.Une deuxième partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions.
|
