Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
L'auteur fait une étude sur l'assurance contre les assurance contre les accidents sous deux angles.La garantie, il faut voir ici, les risques et prestations; le cas du sinistre ou il explique, la mise en oeuvre de la garantie et le règlement du [...]
Ouvrage
Cet ouvrage, fait ressortir la nouveauté en gestion du patrimoine sous trois caractéristiques. Les bénéficiaires et les pratiquants d'une part, les la multiplication des produits d'autre part.
Ouvrage
Cet ouvrage aborde la réalité de la correction du contrat par ses prétentions et son fondement; la réalisation de la correction du contrat à travers le cadre de correction et sa mise en oeuvre.
Ouvrage
CROELS, Jean-Michel, Auteur ; Jean DEVEZE, Préfacier, etc. | Aix-En-Provence : PUAM | Droit de la sante | 2006La Télémédecine, qui étudie les rapports entre un patient et don docteur grâce aux NTIC est développée dans cette thèse sous le l'aspect juridique.
Ouvrage
Cet ouvrage retrace l’activité des essais en vol en France a travers deux: d'un cote, le mode d'exploitation de l'espace aérien avec une étude sur le cadre juridique, les instruments et les agents des essais de vol. De l'autre cote, ce livre fou[...]
Ouvrage
Cet ouvrage explique la règle traditionnelle ancienne. Celle de la mise en cause obligatoire de l'assurée dans l'action directe de la victime.
Ouvrage
Cet ouvrage traite de l'obligation légale d'information et de l'obligation jurisprudentielle de conseil en matière d'assurance.
Ouvrage
Cet ouvrage est centre sur l'indemnisation des sportifs en cas d'accidents corporels. Les droits des sportifs sont évoqués et parcourus a travers: les responsabilités contractuelles, délictuelles; les dispositions sur l'assurance en France.
Ouvrage
Ce livre, traite des ruptures et continuités de la responsabilité de fait d'autrui, en étudiant d'une part ses ressources et d'autre part, ses finalités.
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