Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Titre :
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La responsabilité civil professionnelle
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Auteurs :
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Philippe le Tourneau, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Paris : Economica, 1995
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Collection :
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Droit poche
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-7178-2888-7
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Format :
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105 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.07 (Droit commercial, droit des affaires )
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Tags :
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RESPONSABILITÉ CIVILE
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LITIGE CONTRACTUELLE
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Résumé :
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Ce petit ouvrage est une synthèse originale, qui n'avait jamais été tentée jusqu'à présent, sur la responsabilité civile professionnelle. Fondé sur une analyse fine de la jurisprudence la plus récente, il expose d'abord, à grands traits, le régime de droit commun de la responsabilité civile, tant contractuelle que délictuelle ; ce droit commun s'applique aux professionnels, au prix de certains infléchissements (dans le sens de la sévérité). Puis le droit particulier des responsabilités professionnelles, ici encore contractuelle comme délictuelle, donne lieu à des développements, montrant comment il complète le droit commun, tantôt en faveur des hommes de métier, tantôt à leur encontre. Au fil des pages, maintes notions classiques, parfois infléchies, ont été abordées, et d'autres plus neuves, notamment le parasitisme en pleine effervescence. Se complétant les unes les autres, elles contribuent à faire apparaître une responsabilité civile professionnelle, sinon autonome, du moins dotée d'une certaine originalité. Ecrit d'une façon simple, ce livre est illustré de nombreux exemples concrets pris dans diverses professions, comme la consultation de l'index permet de s'en rendre compte.
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Exemplaires (2)
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| 1441 | 346.7 TOU (D1 1.1.49) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
| 1438 | 346.7 TOU (D2 1.1.50) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
