Bibliothèque Numérique de l'OHADA
| Titre : | Instrument de paiement et de crédit : Effets de commerce, chèque, carte de paiement, transfert de fonds |
| Auteurs : | Christian GAVALDA, Auteur ; STOUFFLET, Jean, Auteur |
| Type de document : | Ouvrage |
| Mention d'édition : | 4eme édition entièrement remaniée |
| Editeur : | Paris : Litec, 2001 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7111-3305-5 |
| Format : | 479 p. |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 346.07 (Droit commercial, droit des affaires ) |
| Tags : | Effets ; Commerce ; Cartes ; Paiement ; Crédit ; Bons ; Monnaie ; Electronique ; Virement ; Règlements ; Interbancaires |
| Résumé : |
Le besoin d'instruments permettant une circulation aisée de la monnaie n'est pas nouveau. Les effets de commerce - lettre de change et billet à ordre - ont été conçus à cette fin et dotés d'un statut juridique original garantissant la sécurité des porteurs et bénéficiaires. Progressivement abandonnés pour les règlements ne se combinant pas avec un crédit, les effets de commerce ont été relayés dans la fonction de paiement par le chèque qui a connu et connaît encore en France un succès considérable. Ainsi, au cours des siècles, les techniques de circulation de la monnaie ont-elles évolué.
L'évolution se poursuit et s'accélère fortement de nos jours. Le développement économique a multiplié les échanges et les mouvements de fonds internes et internationaux. Pour faire face à un flux rapidement croissant d'opérations, les banquiers ont dû mettre en oeuvre les ressources de la technologie moderne de traitement des données. La dématérialisation s'est imposée. Les instruments classiques, ou au moins leur circulation entre banques, a été informatisée (LCR, système de l'image chèque). Des instruments nouveaux ont été créés (carte de paiement, paiement en ligne, transfert électronique de fonds ... ). Les professeurs Gavalda et Stoufflet exposent dans cet ouvrage nouvelle édition d'un livre classique paru dans une autre collection l'état présent du droit et de la pratique dans le domaine essentiel des instruments de paiement et de crédit. Sont traités : - les effets de commerce ; - le chèque ; - les cartes de paiement et/ou de crédit; les bons; la monnaie électronique ; - les virements et les règlements interbancaires. |
Exemplaires (2)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 2447 | 346.07 GAV (D2 12.26) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
| 2446 | 346.07 GAV (D2 12.27) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
