Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Titre :
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Voies d'exécution
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Auteurs :
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Gérard COUCHEZ, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Mention d'édition :
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6 ème édition
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Editeur :
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Paris : Sirey, 2001
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-247-04642-3
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Format :
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254 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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347.3 COU
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Catégories :
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Voies d'exécution
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Tags :
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VOIES D'EXECUTION
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PROCEDURES CIVILES.
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Résumé :
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Dix ans après la loi du 9 juillet 1991 qui a posé les fondements d'une réforme (très importante, quoique incomplète) des procédures civiles d'exécution, cette matière demeure d'une brûlante actualité. Outre le fait que la loi susvisée et son décret d'application ont subi des retouches non négligeables, les difficultés suscitées par leurs dispositions sont à l'origine d'une jurisprudence abondante, que d'importants arrêts de la Cour de cassation rendus en l'an 2000 et au cours du premier semestre 2001 ont largement enrichie. Cet ouvrage, dont la présente édition prend évidemment en compte ces évolutions récentes, contient un exposé, à la fois synthétique et précis de la matière, que des notes souvent substantielles permettent d'approfondir. Si ce manuel est prioritairement destiné aux étudiants en droit (maîtrise), il est parallèlement susceptible de rendre de précieux services aux praticiens.
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