Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Titre :
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Procédure civile : Manuel pédagogique et pratique
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Auteurs :
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Hervé CROZE, Auteur ;
Christian MOREL, Auteur
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Paris : Litec, 2003
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Collection :
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Juris classeur
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Sous-collection :
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Objectif droit
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-7110-0218-4
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Format :
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432 p.
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346 (Droit civil - Droit privé)
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Tags :
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Procédure civil
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Manuel pédagogique et pratique
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Les règles générales de procédure civile
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Les différentes procédures civiles
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Résumé :
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Cet ouvrage permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique. Destiné en premier lieu aux étudiants en droit, notamment ceux qui préparent l'examen d'accès aux Centres régionaux de formation professionnelle des avocats ou le concours de la magistrature, ainsi qu'aux élèves-avocats, il sera également utile aux praticiens qui souhaitent disposer, en un volume restreint, d'un exposé clair et concret des règles de procédure civile. Outre les grandes questions de procédure civile (décision juridictionnelle, action en justice, droit à un procès équitable), l'ouvrage expose concrètement le déroulement des procédures devant les différentes juridictions civiles, que ce soit en première instance (tribunal de grande instance, tribunal d'instance, tribunal de commerce, conseil des prud'hommes, juge des référés) ou au-delà (procédures d'appel et de cassation). Une place importante est réservée aux modes alternatifs de règlement des conflits, ainsi qu'à l'arbitrage.
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Exemplaires (1)
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| 3373 | 346 CRO (D1 31.19) | Papier | Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire) | Rayonnage | Disponible |
