Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun)
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Ouvrage
La première partie est réservée à la présentation du droit OHADA en toutes ses composantes institutionnelles et substantielles : le Traité, les Règlements et les huit Actes uniformes portant sur les matières suivantes : droit commercial général [...]Ouvrage
Le deuxième répertoire quinquennal OHADA couvrant la période 2006-2010, destiné à rassembler sur un support papier toutes les données jurisprudentielles (1416 décisions) et bibliographiques (595 titres) publiées sur votre site Ohada.com durant c[...]Ouvrage
Le deuxième répertoire quinquennal OHADA couvrant la période 2006-2010, destiné à rassembler sur un support papier toutes les données jurisprudentielles (1416 décisions) et bibliographiques (595 titres) publiées sur votre site Ohada.com durant c[...]Ouvrage
Le deuxième répertoire quinquennal OHADA couvrant la période 2006-2010, destiné à rassembler sur un support papier toutes les données jurisprudentielles (1416 décisions) et bibliographiques (595 titres) publiées sur votre site Ohada.com durant c[...]Ouvrage
Ce livre sur les réseaux s'adresse autant aux débutants désireux de comprendre les réseaux informatiques, qu'aux informaticiens plus expérimentés souhaitant renforcer et mettre à jour leurs connaissances. Les principes de base sont présentés (no[...]Ouvrage
Cet ouvrage est centre sur l'indemnisation des sportifs en cas d'accidents corporels. Les droits des sportifs sont évoqués et parcourus a travers: les responsabilités contractuelles, délictuelles; les dispositions sur l'assurance en France.Ouvrage
Ouvrage
Le transport maritime de passagers fournit l'occasion de dessiner les contours et les enjeux de l'objectivation de la responsabilité civile qui concerne aujourd'hui tous les usagers du transport mais également les mutations du droit des transpor[...]Ouvrage
La question de la responsabilité des magistrats n'est pas nouvelle, mais elle se pose depuis quelques années avec une acuité particulière. Des affaires récentes comme celle d'Outreau mettent en lumière les conséquences des dysfonctionnements de [...]Ouvrage
Le trafic illicite de l'art ne cesse de se développer. Rien qu'en Europe, environ 60 000 objets d'art et biens culturels sont volés chaque année. Face à un tel constat, le législateur, tant au plan communautaire qu'international, ne pouvait rest[...]Ouvrage
2001Cette revue est un recueil de la jurisprudence camerounaise en droit des affaires sur la période de 2000 a 2001. Plusieurs arrêts et jugements rendues en matière civile, commerciale et sociale y sont répertoriéesOuvrage
Rome : UNIDROIT 1996Cet ouvrage est constitué d'un ensemble d'articles traitant du droit privé, droit international et du droit du commercePériodique
Ouvrage
Ce document explore le droit des affaires au Sénégal, exposant ainsi les procédures de recouvrement et voies d'exécution, la législation communautaire de la concurrence, les infractions en relation avec les nouvelles technologies de l'informati[...]Ouvrage
Aix-En-Provence-Marseille : PUAM Travaux et Mémoires de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille 1995Cet ouvrage évoque à la fois le risque de développement et la responsabilité du producteur, le risque de développement et l'indemnisation des victimes.Ouvrage
Exposer les " Risques et assurances de responsabilité civile " c'est rencontrer tous les intérêts individuels et collectifs ; ceux du particulier et du professionnel, ceux de l'entreprise ou encore ceux de l'association. Cette diversité, parce q[...]Ouvrage
NURIT-PONTIER, Laure, Auteur ; ROUSSEAU, Stéphane, Auteur | Paris : LGDJ | Droit des Affaires | 2012Le risque est omniprésent dans l’environnement interne et externe de l’entreprise et consubstantiel à toute activité économique. Ses manifestations sont diverses, qu’il s’agisse de risque financier, opérationnel, stratégique ou encore juridique.[...]Ouvrage
Cet ouvrage regroupe plusieurs articles traitant du droit et de la démocratie en Afrique et dans les territoires d'outre-merOuvrage
Tunis : UIHJOJ 2003Ouvrage
Le créancier titulaire d'un titre exécutoire peut-il pratiquer une saisie sur les sommes détenues par le débiteur de son débiteur ? Quelles sont, dans l'affirmative, les obligations légales du tiers saisi ? Sont-elles identiques quand bien même [...]Ouvrage
Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; René NJEUFACK TEMGWA, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | collection vadémécum | 2015ce manuel éclaire sur la méthode que doit suivre tout créancier pour éviter que son débiteur ne détourne l'essentiel de ses biens et par conséquent, le prive de toute possibilité d'être payé. ainsi le créancier peut s'opposer à la sortie des bie[...]Ouvrage
Le présent guide consacré au déroulement de la procédure contentieuse devant la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en est à sa troisième édition. Il n'est pas fondamentalement différent des premières éditions en ce qu'il expose,[...]Ouvrage
Cette seconde édition de Sciences de l'information et de la communication. Objets, savoirs, discipline se compose d'une série de contributions qui éclairent les principaux domaines de compétences des SIC - Sciences de l'information et de la comm[...]Ouvrage
CALE, Stéphane, Auteur ; TOUITOU, Philippe, Auteur | Paris : LAVOISIER | management et informatique | 2007La sécurité informatique comprend tout à la fois la protection technique et juridique du système, des informations et des oeuvres qui y sont stockées, ainsi que celle des individus dont les données personnelles sont traitées. Elle est un droit[...]Ouvrage
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en fin de licence et en master, aux élèves ingénieurs ainsi qu'aux professionnels de la sécurité informatique. Il a pour vocation de fournir une vision globale des problématiques de la maîtrise des risques d[...]