Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Titre : | Lamy contrats internationaux, tome 5 : Les contrats industriels, groupements et sous-traitance |
Auteurs : | LESGUILLONS, Henry, Auteur ; COSTES, Lionel, Auteur |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Paris : Ed. Lamy, 2001 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7212-0376-2 |
Format : | pagination multiple |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 346 (Droit civil - Droit privé) |
Catégories : | |
Tags : | DROIT DES AFFAIRES ; DROIT DU CONTRAT ; CONTRATS INTERNATIONAUX ; CONTRAT INDUSTRIEL ; SOUS-TRAITANCE. |
Résumé : |
L'étude du contrat de réalisation d'un ensemble industriel est menée en plusieurs temps : d'abord on examine l'équilibre et le déséquilibre du risque d'une opération entre l'entrepreneur et le client, puis on étudie le préambule et les dispositions liminaires du contrat, les obligations du Maître de l'Ouvrage, les obligations de l'entrepreneur et enfin les contraintes du droit de la concurrence sur les contrats de coopération industrielle |
Contient : |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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3573 | 346 LES | Papier | Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA (Porto-Novo, Bénin) | Rayonnage : Encyclopédie Lamy | Disponible |