Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire)
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Ouvrage
Le droit des régimes matrimoniaux régit les rapports patrimoniaux des époux entre eux (usage, jouissance, disposition des biens) et avec les tiers (acquéreurs, créanciers, débiteurs), qu il s agisse des revenus professionnels, des comptes bancai[...]![]()
Ouvrage
Ouvrage résolument pratique, chaque question est traitée en exposant les solutions du droit positif et en citant abondamment la jurisprudence. Mais ce livre est aussi doctrinal, en ordonnant de façon cohérente une jurisprudence disparate et en[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage se veut résolument pratique. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de jurisprudence. L'accès à l'information est fac[...]![]()
Ouvrage
Cet ouvrage est résolument concret. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de la jurisprudence. L'accès aisé à l'information es[...]![]()
Ouvrage
Augustin AYNES, Auteur ; Christian LARROUMET, Préfacier, etc. | Paris : Economica | Recherches juridiques | 2005Le droit de rétention traditionnellement analysé comme une institution unique fondée sur la détention présente le visage d'un procédé archaïque et brutal dont le double paradoxe est de n'être pourvu d'aucune cohérence interne et de perturber le [...]![]()
Ouvrage
Le droit de l'entreprise est à l'honneur. Dans la presse : souvent sous ses aspects les plus spectaculaires quand, par exemple, des dirigeants de société sont mis en cause. Dans les entreprises elles-mêmes : par ses implications les plus concrèt[...]![]()
Ouvrage
Le présent ouvrage traite tant du droit commun des sociétés que des dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, SNC, La réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, telle qu annoncée[...]![]()
Ouvrage
La quatrième édition de ce livre consacré au droit des sociétés est bien davantage qu’une mise à jour. Outre qu’elle retrace fidèlement les réformes législatives, notamment la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 (dite loi Warsmann) relative à la[...]![]()
Ouvrage
COZIAN, Maurice, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; DEBOISSY, Florence, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Manuel | 2014Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en insistant sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leço[...]![]()
Ouvrage
Moins de quinze ans après l'entrée en vigueur du premier Acte uniforme sur les sociétés commerciales et le groupement d'intérêt économique, la réforme du droit des sociétés Ohada du 30 Janvier 2014 était attendu par tous les praticiens avec [...]![]()
Ouvrage
Paul-Gérard POUGOUE ; ANOUKAHA, François, Auteur ; NGUEBOU TOUKAM, Josette, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | Droit uniforme | 1998Dans une première partie, l'ouvrage expose les règles communes à toutes les sociétés commerciales à savoir les règles de constitution, les règles d'organisation et de fonctionnement, les règles relatives à la restructuration des sociétés commerc[...]![]()
Ouvrage
Le présent ouvrage vise à exposer, expliquer, systématiser et, le cas échéant, critiquer les règles qui régissent la constitution, le fonctionnement et la disparition des sociétés commerciales. Ce faisant, il montre que le droit des sociétés[...]![]()
Ouvrage
Première partie : La synergie du droit des sociétés et du droit des entreprises en difficulté dans le règlement à l'amiable des difficultés des sociétés. Deuxième partie : La soumission du droit des sociétés au droit des entreprises en difficult[...]![]()
Ouvrage
Marie-Hélène MONSERIE, Auteur ; Laurent GROSCLAUDE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Cours dalloz | 2013Le droit des sociétés et des groupements est une composante essentielle de la vie de l'entreprise à laquelle il offre des possibilités de se structurer et de mener dans les meilleures conditions un projet économique. Cette matière clé du droit[...]![]()
Ouvrage
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionne[...]